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Avis 20212595
Communauté d'agglomération du Niortais
Communication de la copie des documents suivants, à la suite de l’abandon du projet...
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Avis 20211380
Mairie de Mèze
Communication des documents suivants :
1) l'étude du cabinet KPMG relative à la clôture du...
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Avis 20212121
Communauté de communes du pays d'Iroise
Communication, sous forme numérique, à la suite d'une première transmission partielle, des...
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Avis 20205324
Mairie de Margès
Communication, à ses frais, de la copie des documents relatifs à la création au sein du plan...
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Avis 20205477
Mairie de la Flotte-en-Ré
Communication du résultat des analyses des eaux usées provenant de la station d'épuration, pour...
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Avis 20203654
Mairie de Le Mesnil-Simon
Communication, par consultation ou par courriel sans frais ou par publication sur le site...
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Avis 20203886
Communauté de communes Val d'Amboise
Communication de la copie du dossier d'assainissement non collectif déposé par Madame X.
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Avis 20204190
Communauté d'agglomération Royan Atlantique (CARA)
Communication, en format numérique exploitable informatiquement (tableur), via le serveur de...
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Avis 20202189
Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
Publication en ligne, dans un format interchangeable, ou, à défaut, dans une version au format...
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Avis 20195312
Communauté d'agglomération Clisson Sèvre et Maine
Communication, à la suite d'une première transmission, de l'intégralité du rapport, visé par la...
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Avis 20195367
Direction départementale des territoires et de la mer de la Haute-Corse (DDTM 2B)
Communication, par voie postale, à ses frais, de la copie des documents relatifs au permis...
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Avis 20195492
Brest métropole
Communication des plans des réseaux de collecte et de circulation des eaux (pluviales, usées et...
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Avis 20195837
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Communication, au lieu de la consultation proposée, des éléments techniques publics du dossier...
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Avis 20200491
Office français de la Biodiversité (OFB).
Communication des documents relatifs aux travaux portant sur la prise d'eau de Monsieur X dans...
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Avis 20194526
Mairie de l'Escarène
Communication des documents suivants :
1) la délibération actant les travaux en régie réalisés...
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Avis 20190528
Préfecture d'Indre-et-Loire
Communication des rapports d'inspection 2018 et 2019 concernant la station d’épuration de la...
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Avis 20190533
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication du dossier déposé par la commune de Carcès concernant l'épandage des boues de sa...
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Avis 20191538
Communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume
Communication des documents du contrôle de l'assainissement non collectif, réalisé par des...
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Avis 20190001
Mairie de Germs-sur-l'Oussouet
Communication des documents suivants relatifs aux travaux d’extension du réseau public d’eau...
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Avis 20184717
Communauté de communes Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A)
Copie, par voie électronique, des documents suivants portant sur l'année 2017 :
1) le rapport...