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Avis 20184981
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants relatifs à l’uranium radioactif et chimique contenu dans...
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Avis 20185073
Mairie de Vailhourles
Communication des documents relatifs à l'assainissement des lieux-dits de Mémer et Saint-Grat,...
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Avis 20185209
Préfecture de la Sarthe
Communication des résultats d'analyse de la teneur en chlorure de vinyle monomère (CVM) dans...
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Avis 20185278
Mairie de Malaucène
Communication, en ligne, d'une étude relative au fonctionnement hydraulique du Groseau commandée...
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Avis 20185401
Direction départementale des territoires de Vaucluse (DDT 84)
Communication, sous forme électronique, des documents relatifs à l'étude du fonctionnement...
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Avis 20190062
Service de l'assainissement Marseille Métropole (SERAMM)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs à la rue...
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Avis 20190066
Mairie de Gaillac
Communication de l'étude réalisée par le cabinet X sur l'état des lieux de la gestion actuelle...
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Avis 20190072
Communauté de Communes de Belle-Ile-en-Mer (CCBI)
Communication des documents suivants :
1) le plan d'extension du réseau, suite au droit à...
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Conseil 20190749
Syndicat Intercommunal d'Eau et d'Assainissement des Portes de l'Entre Deux Mers (SIEA 33)
Caractère communicable, à un abonné, des délibérations ayant instauré la participation pour le...
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Avis 20185351
Syndicat intercommunal de Thiverval Grignon (SIPTG)
Communication des documents suivants, concernant le château d'eau anciennement situé sur les...
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Avis 20185818
Mairie de Dhuizel
Consultation des devis et des factures acquittées concernant les quatre dernières installations...
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Avis 20190001
Mairie de Germs-sur-l'Oussouet
Communication des documents suivants relatifs aux travaux d’extension du réseau public d’eau...
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Avis 20190346
Métropole Nice Côte d'Azur
Copie par voie papier ou par une adresse de téléchargement des documents suivants :
1) la carte...
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Conseil 20191289
Syndicat mixte départemental d'assainissement non collectif
Caractère communicable, à d'autres personnes que le propriétaire, du compte rendu des contrôles...
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Avis 20184188
Mairie de Commentry
Communication des documents suivants :
1) la version définitive du schéma directeur d'eau...
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Avis 20184270
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35)
Copie des documents suivants :
1) la convention conclue entre l'Office national de l'eau et des...
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Avis 20184542
Mairie de l'Escarène
Communication des documents suivants :
1) le schéma de distribution d'eau potable de la commune...
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Avis 20184717
Communauté de communes Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A)
Copie, par voie électronique, des documents suivants portant sur l'année 2017 :
1) le rapport...
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Avis 20184828
Syndicat des eaux et d'assainissement d'Alsace Moselle (SDEA 67)
Communication des délibérations en vigueur pour l’encaissement des redevances d’assainissement «...
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Avis 20191782
Mairie de Sainte-Agnès (38)
Communication des documents suivants :
1) le plan du réseau d’adduction d’eau potable de La...