-
Avis 20211902
Mairie de Saint-Pierre (97410)
Copie, en version électronique, ou, à défaut, en format papier, des documents suivants :
1)...
-
Avis 20212155
Mairie de Fort-de-France
Copie des documents suivants concernant l'attribution d'une convention portant sur...
-
Avis 20212743
Mairie de Saisy
Communication de la copie du bail emphytéotique signé par la commune avec la société ÉLÉMENTS...
-
Avis 20211698
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication des documents suivants :
1) la convention d'intervention foncière du 14 octobre...
-
Avis 20210800
Mairie de Château-Renault
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de la convention, ni présentée ni...
-
Avis 20204246
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité de la convention conclue avec l'Office du...
-
Avis 20205254
Mairie de Gennevilliers
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la concession...
-
Avis 20205634
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable Tremblay-en-France - Claye-Souilly (SIAEP 93)
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des documents relatifs aux...
-
Avis 20203438
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication de l'intégralité des documents contenus dans son dossier,administratif.
-
Avis 20203580
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication de l'intégralité des documents contenus dans son dossier administratif.
-
Avis 20203965
Société des autoroutes du Nord et de l'Est de la France (SANEF)
Communication des documents suivants relatifs à la procédure d'attribution des agréments ayant...
-
Avis 20202668
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des conventions passées avec les communes,...
-
Avis 20202109
Préfecture de l'Hérault
Communication de l'ensemble des documents et actes se rattachant à la création d’un hébergement...
-
Avis 20202262
Mairie de Capestang
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du contrat de dératisation de la commune.
-
Avis 20196000
Chambre d'agriculture des Pays de la Loire
Consultation des documents suivants :
1) les budgets 2018, 2017, 2016 (et éventuels budgets...
-
Avis 20200847
Communauté d'agglomération Rambouillet Territoires
Communication des documents suivants dans le cadre de la concession de service public du...
-
Avis 20201106
Mairie de Saint-Martin-des-Combes
Communication des documents suivants :
1) la convention passée avec la SCP X, votée par le...
-
Avis 20201320
Communauté de communes de Montesquieu
Copie du tableau comparatif de la compatibilité des projets avec l’enveloppe financière...
-
Avis 20195528
Mairie de Val d'Isère
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le contrat de...
-
Avis 20195772
Brest métropole
Copie, de préférence par courrier électronique, du contrat (convention de partenariat,...