-
Avis 20215713
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication, au format papier ou par courriel, des documents suivants :
1) le schéma du réseau...
-
Avis 20215744
Mairie de La Garenne-Colombes
Communication, à ses frais, par voie dématérialisée de préférence, des documents suivants...
-
Conseil 20212642
Mairie de Granges-Aumontzey
Caractère communicable des baux de chasse.
-
Avis 20210782
Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne
Communication, sous forme dématérialisée, de la copie complète du contrat d'obligations réelles...
-
Avis 20203045
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) la nouvelle convention...
-
Avis 20203377
SNCF Voyageurs (anciennement SNCF Mobilités)
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) la nouvelle convention...
-
Avis 20183495
Mairie de Bois-le-Roy
Copie, sous format numérique, de la convention relative à l'installation par l'opérateur ORANGE...
-
Avis 20182418
Mairie d'Hénin-Beaumont
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, sous format numérique, des documents suivants...
-
Avis 20170690
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable et d'assainissement de la Guadeloupe (SIAEAG)
Copie du contrat de service passé avec la commune de Saint François.
-
Avis 20153862
Communauté de communes Gatinais Bourgogne
Copie du compte retraçant l'exécution du contrat de concession du service d'enlèvement des...
-
Avis 20132249
Syndicat forestier du Grand Bragny
Copie des documents suivants :
1) le contrat de location en cours relatif au droit de chasse...
-
Conseil 20032774
député-maire de Cavaillon
- caractère communicable aux associations de consommateurs, membres de la commission...
-
Avis 20023342
maire de Brantôme
- lettre de dénonciation de la convention du 23 juin 2000 conclue entre le requérant et le maire...