-
Avis 20144343
Mairie de Clichy-sous-Bois
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
-
Avis 20144345
Mairie de Mondeville
communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
-
Avis 20144346
Mairie de Belley
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
-
Avis 20144356
Ports de Paris
Communication des documents suivants concernant l'appel à projets ayant pour objet l'attribution...
-
Avis 20144646
Service départemental d'incendie et de secours de Seine-et-Marne (SDIS 77)
Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants concernant...
-
Avis 20144713
Agence Foncière et Technique de la Région Parisienne (AFTRP)
Copie des documents suivants concernant la concession d'aménagement ayant pour objet la...
-
Avis 20144811
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Copie des documents suivants détenus par la direction régionale des douanes et des droits...
-
Avis 20150498
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
-
Avis 20150877
Syndicat Mixte des Monts du Jura
Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'occupation du café-restaurant...
-
Avis 20150918
Aéroports de la Côte d'Azur (ACA)
Copie des documents suivants :
1) les conventions d'occupation temporaire, dans leur version...
-
Avis 20151337
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication des documents suivants :
1) mentionnés dans la délibération n°2014/506 du 10...
-
Avis 20151581
Mairie de Sainte-Marie
Communication du contrat de mandat conclu avec la Société d'économie mixte Atlantique (SEMA)...
-
Avis 20151606
Mairie de Boves
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
-
Avis 20151612
Mairie d'Ifs
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
-
Avis 20151860
Conseil départemental du Tarn
Copie des documents suivants :
1) la délibération complète n° 01.7/01 prise par la commission...
-
Avis 20151866
Groupe Berri
Communication des documents suivants :
1) la convention signée avec la SCP XX X (société...
-
Avis 20151987
Mairie du Gosier
Communication d'une copie du contrat liant la ville du Gosier à l'architecte et maître d'œuvre X...
-
Avis 20152104
Mairie de Villeneuve-sur-Yonne
Copie, par courrier électronique, des contrats ou des conventions suivantes, sachant que la...
-
Avis 20152760
Voies navigables de France (VNF)
Communication des documents suivants concernant les conventions d'occupation temporaire passées...
-
Conseil 20152769
Mairie de Mont-de-Marsan
Caractère communicable d'une copie des documents suivants à Monsieur X, dirigeant de la SAS...