-
Avis 20223352
Mairie de Marseille
-
Avis 20221839
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
-
Avis 20221667
Ministère des armées
-
Avis 20217799
Université Paris Nanterre
Communication des documents suivants relatifs au recrutement sur le poste de professeur des...
-
Avis 20217801
Université Toulouse 1-Capitole
Communication des documents suivants relatifs au recrutement sur le poste de professeur des...
-
Avis 20216989
Syndicat mixte de gestion de l'école nationale de musique de Villeurbanne
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté portant nomination du candidat admis à...
-
Avis 20216017
Centre hospitalier intercommunal de Fréjus-Saint-Raphaël
Communication des documents suivants concernant sa cliente, aide-soignante au sein de...
-
Avis 20215934
Mairie de Saint-Jean-de-Braye
Communication d'une copie, de préférence par courrier électronique à défaut par envoi postal,...
-
Avis 20215439
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)
Communication du rapport d'évaluation anonymisé relatif au choix des personnels infirmiers...
-
Avis 20212658
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
Communication, par courrier électronique, des documents suivants:
1) la liste de présélection...
-
Avis 20212903
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication, par courrier postal ou par courrier électronique, de l'annexe n°15 « Proposition...
-
Avis 20212394
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Communication, à la suite des refus opposés aux candidatures de sa cliente aux différents postes...
-
Avis 20212129
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants, relatifs à Mesdames X et X, fonctionnaires de police,...
-
Avis 20212329
Ministère de la Justice
Communication des documents suivants, détenus par la direction interrégionale des services...
-
Avis 20210977
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication des documents suivants relatifs aux opérations de carrière et de mutation des...
-
Avis 20205415
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées (DSDEN 65)
Communication des éléments sur lesquels le rectorat s'est fondé pour revenir sur la décision...
-
Avis 20210232
Mairie de Sète
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
-
Avis 20204619
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Tarn (DSDEN 81)
Communication, sous forme d’un traitement informatique d’usage courant, des listes nominatives...
-
Avis 20204199
Ministère de l'Intérieur
Copie de l'intégralité des procès-verbaux établis par la commission administrative paritaire...
-
Avis 20204013
Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre
Copie des documents suivants :
1) le tableau des effectifs de la CANBT au titre des années 2017,...