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Avis 20233336
Préfecture d'Eure-et-Loir
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Avis 20232775
Communauté de communes de Randon-Margeride
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Avis 20228159
Mairie de Vélizy-Villacoublay
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Avis 20228016
Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques (CD 64)
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Avis 20225095
Mairie du Teil
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Avis 20223130
Conseil régional du Centre-Val de Loire
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Avis 20222069
Syndicat mixte à vocation unique pour le transfert, l'élimination et la valorisation des ordures ménagères de Noidans-le-Ferroux (SYTEVOM 70)
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Avis 20217661
La Foncière de Haute-Savoie
Communication de la copie des documents suivants :
1) la convention constitutive de...
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Conseil 20217813
Mairie de Moulin-Neuf
Caractère communicable à une association communale d'une copie des documents suivants :
1) les...
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Avis 20216892
Mairie de Montreuil
Communication, notamment en tant que conseiller municipal, de l'ensemble des documents...
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Avis 20216968
Mairie de La Chapelle-Moulière
Communication des documents suivants relatifs à la réalisation d'un jardin communal biologique...
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Avis 20216994
Mairie d'Autun
Communication des documents relatifs à l'association X subventionnée par la collectivité :
1)...
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Avis 20216995
Le Grand Autunois Morvan (CCGAM)
Communication des documents relatifs à l'association X subventionnée par la collectivité, pour...
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Avis 20217032
Mairie de Plougastel-Daoulas
Communication, au format pdf, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le budget...
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Avis 20215255
Préfecture du Gard
Consultation ou communication des dossiers suivants, relatifs aux demandes de subvention DETR...
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Avis 20212814
Agence de Services et de Paiements - Direction régionale Occitanie
Communication des documents suivants :
1) les pièces contenues dans le dossier de demande de...
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Avis 20211959
Syndicat départemental d'énergie de la Savoie (SDES)
Copie du dossier correspondant à la subvention d'un montant de 18 702,86 euros versée par le...
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Avis 20210171
Mairie de Saulx-Marchais
Communication du budget primitif 2020 ainsi que les documents constituant la section de...
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Avis 20210702
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Copie, en sa qualité de conseiller régional, des documents suivants :
1) les pièces relatives...
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Avis 20210949
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication des documents suivants, au titre de la convention triennale d'objectifs et de...