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Avis 20161397
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants relatifs à la suppression du poste d'infirmière ressource...
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Avis 20161354
Conseil départemental de la Sarthe
Communication, de préférence par consultation sur place, ou à défaut par envoi d'un exemplaire...
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Avis 20161375
Centre hospitalier d'Arras
Communication de l'entier dossier médical de son client, comprenant l'ensemble des rapports et...
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Conseil 20161391
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux
Caractère communicable à la responsable de la section syndicale CFDT du centre hospitalier...
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Avis 20161331
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, sous réserve de l'occultation éventuelle de certaines mentions, d'une copie des...
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Avis 20161016
Centre hospitalier universitaire de la Réunion
Communication de l'intégralité des dossiers administratif et médical de son client.
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Avis 20161102
Centre hospitalier d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie de son dossier administratif individuel.
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Avis 20161105
Centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger (CHI)
Communication de la liste nominative des agents contractuels présents à l'hôpital au 31 mars 2011.
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Avis 20160608
Hospices civils de Lyon
Communication, dans leur intégralité, de son dossier administratif et de son dossier médical.
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Avis 20160856
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des éléments suivants :
1) les effectifs des salariés en contrat à durée...
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Avis 20160602
Centre hospitalier de la Polynésie Française
Communication de ses fiches de notation 2013 et 2014.
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Avis 20160700
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des bilans sociaux de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris par établissement.
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Avis 20160722
Centre hospitalier de Montceau-les-Mines
Copie de l'avis et du compte rendu du professeur X, médecin expert, concernant son client, à la...
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Avis 20160340
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
Copie de tous les arrêtés d'affectation pris sur la période du 30 juin au 23 novembre 2015 sur...
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Avis 20160351
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants détenus par l'hôpital Jean-Verdier à Bondy :
1) les ordres...
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Avis 20160133
Centre hospitalier de la Tour Blanche (Issoudun)
Consultation de son dossier administratif.
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Avis 20160152
Centre hospitalier de Moulins-Yzeure
Communication des noms et qualifications du chef de pôle et du responsable de service...
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Avis 20156138
Ministère des affaires sociales et de la santé
Communication du procès-verbal de la séance du conseil supérieur de la fonction publique...
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Avis 20160008
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
Communication par courrier électronique de l'entier dossier administratif de son client en...
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Avis 20156117
Centre hospitalier de Valenciennes
Copie de sa grille d'évaluation de valeur professionnelle pour l'année 2015.