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Avis 20215393
Collège Pierre de Ronsard de Saint-Maur-des-Fossés
Communication des documents administratifs suivants :
1) le bilan vie scolaire de l'année...
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Avis 20215482
Lycée général Carnot de Paris
Communication du dossier scolaire et disciplinaire de son client, étudiant en terminale 1, à la...
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Avis 20214742
Lycée Saint-Jean de Montmartre
Communication des documents relatifs à la scolarité de sa fille X manquants lors de la...
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Avis 20214809
Mairie de Rochefort
Communication du compte rendu établi à la suite de l'entretien du 11 décembre 2019 avec Madame...
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Avis 20213833
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Corrèze (DSDEN 19)
Communication des dossiers scolaires de ces 2 enfants au titre de l'exercice conjointe de...
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Avis 20213304
Ecole élémentaire Angèle Nayagom-Epither
Communication des bulletins de son fils, X, pour les trois trimestres des classes de CM1 et CM2...
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Avis 20212426
Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31)
Communication d'un état complet des absences motivées du fils de son client, scolarisé à l'école...
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Avis 20212470
Collège Justin Catayée de Cayenne
Communication des documents concernant X, la fille de sa cliente, suite à une première...
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Avis 20212130
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication de ce document de la carte académique des langues vivantes du collège Edgar Varèse...
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Avis 20211556
Lycée Janson de Sailly
Communication du rapport établi le vendredi 20 novembre 2020 par Madame X, conseillère...
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Avis 20211766
Direction des services départementaux de l'éducation nationale d'Ille-et-Vilaine (DSDEN 35)
Communication des documents suivants :
1) le dossier scolaire de leur enfant X, scolarisé en...
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Avis 20210650
Ecole maternelle Sadi Lecointe
Communication de la fiche de signalement au réseau d’aide spécialisée aux élèves en difficulté...
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Avis 20210657
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Communication de l'entier rapport d'accident du 2 février 2020 mentionnant les nom et prénom des...
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Avis 20210773
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Somme (DSDEN 80)
Communication des documents concernant le département de la Somme :
1) la sectorisation des...
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Avis 20210300
Direction des services départementaux de l'éducation nationale d'Indre-et-Loire (DSDEN 37)
Communication, sans occultation, des documents suivants, concernant leur enfant X :
1) le compte...
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Avis 20210483
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Communication, par publication en ligne, des rapports relatifs à l'instruction en famille (IEF)...
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Avis 20204526
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Tarn (DSDEN 81)
Communication, par publication en ligne, des rapports relatifs à l'instruction en famille dans...
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Avis 20200802
Collège Edgar Varèse
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) le dossier d'inscription de...
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Avis 20181235
Ecole du Pradeau-La Sède
Communication des documents suivants, relatifs à ses enfants :
1) la copie intégrale du dossier...
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Avis 20175315
Lycée Guébré-Mariam d'Addis-Abeba
Copie des documents suivants :
1) le compte rendu établi par le professeur de technologie de la...