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Avis 20171689
SNCF
Communication par courriel, du préavis de grève concernant le mouvement social reconductible en...
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Avis 20171724
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication du dossier d'enquête publique, comprenant notamment l'étude d'impact et les études...
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Avis 20172133
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 45-Direction générale)
Communication par courriel ou sur cédérom, au format SIG vectoriel géoréférencé à l'échelle des...
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Avis 20172202
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)
Communication de documents relatifs à la situation administrative du plan d'eau n° 5388 de la...
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Avis 20172237
Communauté d'agglomération Chambéry Métropole - Cœur des Bauges
Copie des fiches ou rapports d'intervention des équipes de la métropole intervenues dans chacun...
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Avis 20172238
Parc national des Cévennes
Communication par courriel, des documents suivants :
1) le diagnostic hydrologique et...
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Avis 20170124
Eurométropole de Strasbourg
Communication, sur clé usb fournie par le demandeur, des études d'avant-projet de création d'un...
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Avis 20170364
Mairie de Cagnes-sur-Mer
Communication par courriel ou courrier, de l'intégralité du programme d'actions de prévention...
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Avis 20170470
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand-Est (DREAL 57)
Communication du procès-verbal de la campagne de mesurage réalisée du 24 au 26 octobre 2016 par...
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Avis 20170472
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Copie de l'analyse établie par le bureau d'étude ARTELIA sur le mode de gestion du futur service...
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Avis 20170576
Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre
Communication des documents suivants concernant une salle de classe de l'ancienne école de...
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Avis 20170600
Groupement d'interêt public Le Pays de Rennes (GIP)
Communication ou publication sur GéoBretagne des informations du système d'information...
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Avis 20170660
Syndicat Intercommunal des Eaux et Assainissement Richerenches Valréas Visan (SIEA 84)
Communication par courriel des documents suivants complets :
1) son rapport annuel sur le prix...
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Avis 20171120
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 21)
Communication des documents suivants :
1) le rapport du contrôle réalisé par l'inspection des...
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Avis 20171184
Communauté d'agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane
Copie du règlement en vigueur du service de collecte et de traitement des déchets des ménages et...
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Avis 20171405
Syndicat intercommunal de la Basse Vallée de l'Adour (SIBVA)
Communication du dossier de demande de dérogation adressé à la préfecture des Landes.
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Avis 20171408
Mairie de Nice
Communication des pièces du dossier concernant la demande d'autorisation de la SAS Chez Dianette...
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Avis 20175265
Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais (DDTM 62)
Copie sur CD-Rom ou au format papier, du dossier de demande d'autorisation d'exploiter au titre...
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Avis 20175279
Mairie de Varces-Allières-et-Risset
Copie par courriel des plans des réseaux d'eau, de gaz, d'électricité et d'assainissement de la commune.
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Avis 20175391
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie de l'étude d'impact environnementale préalable à l'avis favorable rendu à la suite de la...