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Economie Industrie Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué

Avis 20191510
Conseil départemental de l'Ardèche

Communication des documents suivants : 1) le rapport d'analyse des offres et le CCTP du marché...

07/11/2019 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20185566
Mairie de Vernouillet (78)

Copie, sous format dématérialisé, des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise...

31/08/2019 Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180471
BERRY FIBRE OPTIQUE

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20180477
THD06

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20175546
Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH)

Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants concernant...

22/02/2018 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20176055
Aisne THD - Aménageur numérique de l'Aisne

Communication des documents suivants : 1) la convention de délégation de service public relative...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20176135
Mairie de Pont-Salomon

Communication des documents suivants : 1) les convocations des membres du conseil municipal à la...

31/12/2017 Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161029
Préfecture du Rhône

Copie de documents relatifs au projet de village d'insertion sur le site dit du Chapoly (projet...

14/04/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable Défavorable/Vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Permis de construire
Avis 20160781
Centre hospitalier de l'Ouest Guyanais Franck Joly (Saint-Laurent-du-Maroni)

Communication des documents suivants concernant les quatre lots du marché public ayant pour...

17/03/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153336
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'aménagement de la galerie...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Défavorable/Secret Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Commerce Grande distribution Infractions
Avis 20133918
Mairie de Dechy

Communication des documents suivants : 1) la liste des marchés publics que la ville a conclue...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public