-
Avis 20172304
Métropole Nice Côte d'Azur
Communication de certaines pièces du dossier relatif à la ligne 2 de tramway - dénommée « ligne...
-
Avis 20172690
Préfecture du Tarn
Communication du rapport d'inspection effectué par la DREAL au cours du premier trimestre 2017...
-
Avis 20172034
Préfecture des Hautes-Alpes
Copie de la demande d'autorisation unique déposée par la société X (ou une filiale de cette...
-
Avis 20170534
Mairie de Maisons-Alfort
Copie des documents suivants relatifs aux nuisances sonores occasionnées par les véhicules de la...
-
Avis 20170003
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Accès à la base légale instaurant les conditions permettant de bénéficier de la carte « ZOU...
-
Avis 20165155
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Copie du bilan détaillé de l'exécution du « plan de transports » établi à la suite des...
-
Avis 20165156
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie du plan de transports des priorités de desserte établies sur la ligne D du RER à...
-
Avis 20165462
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
Communication des documents suivants :
1) la décision ministérielle relative au classement en...
-
Avis 20164702
Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de la Côte Sud des Landes (SIVOM 40)
Copie des résultats des analyses complémentaires des sédiments du lac d'Hossegor, cités lors de...
-
Avis 20163638
Syndicat mixte départemental de l'eau et de l'assainissement (SMDEA)
Copie, sur CD-ROM, des documents suivants :
1) l'ensemble des documents comptables lui...
-
Avis 20162544
Communauté d'agglomération Chambéry métropole
Communication du document cadre du projet relatif à la nouvelle organisation du réseau bus.
-
Avis 20162594
Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges
Copie des éléments suivants dans le cadre de la « renaturation » du site de l'ancienne carrière...
-
Conseil 20162631
Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée (DDTM 85)
Caractère communicable, à la société X, de la liste des entreprises agréées pour le transports...
-
Conseil 20162674
Mairie d'Aviron
Caractère communicable aux héritiers de Monsieur X d'une attestation établie par l'ancien maire...
-
Avis 20162819
Préfecture de l'Hérault
Copie de l'étude hydraulique et hydro-sédimentaire de la côte ouest de la commune de Vias.
-
Avis 20162996
Conseil départemental de l'Ariège
Communication du dossier relatif au renouvellement de la centrale électrique d'Erce en 2017, et...
-
Avis 20161841
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Communication de l'avis défavorable rendu par le service en charge de la prévention des risques...
-
Avis 20161842
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Communication de l'avis défavorable rendu par le service en charge de la prévention des risques...
-
Avis 20161857
Groupe Keolis (siège)
Copie des documents suivants qui concernant les agents de contrôle 56 et 57 :
1) l'agrément...
-
Avis 20162198
Mairie de Bras
Communication de l'ensemble des documents et autorisations réglementaires relatif à l'ouverture...