-
Avis 20193200
Mairie des Baux-de-Provence
Communication, sous format électronique par courriel de préférence, ou à défaut par voie postale...
-
Avis 20193223
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication, sous format électronique par courriel de préférence, ou à défaut par voie postale...
-
Avis 20173910
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des documents suivants concernant l'aide financière octroyée à la société X dans...
-
Avis 20173006
Bureau Veritas
Copie des informations détaillées relatives aux examens organoleptiques effectués par le bureau...
-
Avis 20165679
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication du rapport établi par le Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et...
-
Avis 20163985
Agence de services et de paiement, délégation régionale Limousin (ASP 87)
Copie des documents suivants, sous forme de plans et de listes papier et/ou numérique, pour les...
-
Avis 20162052
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
Communication du compte rendu intégral du Comité national des appellations d'origine relative...
-
Avis 20153226
Préfecture du Tarn
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les budgets, comptes et délibérations de...
-
Avis 20152416
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Copie des documents suivants :
1) la correspondance de l'organisation de producteurs SCA COVIAL...
-
Avis 20152434
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Copie des documents suivants :
1) la correspondance de l'organisation de producteurs SCA COVIAL...
-
Avis 20152436
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Copie des documents suivants :
1) la correspondance de l'organisation de producteurs SCA COVIAL...
-
Avis 20150622
Direction départementale des territoires et de la mer de Haute-Corse
Copie des documents suivants pour les années 2007 à 2010 et 2014 :
1) la liste des îlots des...
-
Avis 20150655
Direction départementale des territoires et de la mer de Haute-Corse
Copie des documents suivants :
1) le contrat ou toute pièce justifiant l'affirmation de la...
-
Conseil 20142783
Préfecture des Vosges
Caractère communicable, à des tiers, des actes (conventions et arrêtés) relatifs à l'attribution...
-
Avis 20140549
Préfecture de police de Paris
Communication des attestations d'emploi (documents Cerfa) autorisant depuis novembre 2012...
-
Avis 20124599
Préfecture de police
Communication de la dernière demande de carte professionnelle (cerfa 11555*03) relative à la...
-
Avis 20064472
directeur de l'office de développement agricole des départements d'outre-mer (ODEADOM)
- la liste des exploitants agricoles de Guyane précisant le montant des aides perçues par chacun...
-
Avis 19932183
ministre de l'agriculture (DDAF du Doubs)
- arrêtés préfectoraux attribuant des références laitières à divers producteurs de lait du...