Recherche - CADA

Loisirs Culture Affaire courante

Avis 20233716
Université de Bretagne occidentale (UBO)

20/07/2023 Favorable/Sauf appréciation Défavorable/Vie privée Favorable Favorable/Sauf inexistant Enseignement Culture Loisirs Etablissement supérieur
Avis 20232797
Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche

22/06/2023 Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs Patrimoine
Avis 20231169
Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)

30/03/2023 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Enseignement Culture Loisirs Communication
Avis 20227637
Mairie de Meudon

26/01/2023 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs Patrimoine
Avis 20223185
Ministère des armées

07/07/2022 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs Archives par dérogation
Avis 20222517
Musée Napoléon

02/06/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs Patrimoine
Avis 20222521
Observatoire de physique du globe

02/06/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs Patrimoine
Avis 20222523
Musée Gallé-Juillet

02/06/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs Patrimoine
Avis 20220273
Conseil de fabrique de la cathédrale de Strasbourg

Communication d'une copie du compte rendu de la réunion du comité scientifique de l'horloge...

10/03/2022 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs Patrimoine
Avis 20220274
Musée du Louvre

Communication des documents suivants : 1) copie électronique de la totalité des rapports de...

10/03/2022 Favorable Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs Patrimoine
Avis 20220275
Musée Lorrain

Communication d'une copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) le rapport...

10/03/2022 Irrecevable/Révision d'avis Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs Patrimoine
Avis 20220279
Etablissement public du château de Fontainebleau

Communication d'une copie des documents relatifs à la « pendule astronomique à dix cadrans »...

10/03/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf propriété intellectuelle Enseignement Culture Loisirs Patrimoine
Avis 20215528
Mairie de Reims

Copie du rapport technique réalisé par Monsieur X concernant l'horloge astronomique de X,...

04/11/2021 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs Patrimoine
Avis 20201265
Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Bretagne (DRJSCS 35)

Communication, à la suite du renvoi de son fils, X, de la copie du rapport définitif...

25/06/2020 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs Centre de loisirs Inspection
Avis 20195734
Direction départementale de la cohésion sociale du Morbihan (DDCS 56)

Communication, à la suite du renvoi de son fils, X, de la copie du rapport définitif...

04/06/2020 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs Centre de loisirs Inspection
Avis 20193277
Ministère de la Culture

Communication des autorisations délivrées pour installer deux baraquements forains provisoires...

16/01/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs Patrimoine
Avis 20192189
Centre national d'art et de culture Georges Pompidou

Communication de la liste ainsi que des montants individuels d'achats des œuvres d'art...

05/09/2019 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs Patrimoine
Avis 20184845
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Nord (DSDEN 59)

Copie des 4 rapports complets comprenant ses observations, établis dans le cadre de...

18/04/2019 Favorable/Sauf préparatoire Irrecevable/Imprécise Enseignement Culture Loisirs Scolarité et examens
Avis 20185212
Ministère de la culture

Publication en ligne du rapport intitulé « L'indemnisation des fournisseurs d'accès à l'internet...

22/11/2018 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs Mise en ligne Communication
Avis 20172459
Mairie de Bouafle

Consultation des archives de l'église Saint-Martin, notamment les documents relatifs au bâtiment...

07/09/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs Patrimoine