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Avis 20216718
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, par consultation, dans le cadre de la régularisation de sa demande d'occupation...
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Avis 20215429
Mairie de Boisemont
Communication de la copie des documents suivants relatifs à la coupe des bambous, sur la...
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Avis 20215680
Mairie de Ceignes
Copie des documents suivants :
1) la convention qu'elle a signée le 23 Juillet 2020, qui a due...
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Avis 20214784
Etablissement public foncier d'Ile-de-France (EPFIF)
Copie, dont les éventuels frais de reprographie seront réglés par sa cliente, des documents...
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Avis 20214896
Mairie de Lanton
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie de la promesse unilatérale de...
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Avis 20214178
Mairie d'Orbey
Communication, par courriel, des documents relatifs aux déploiement de la fibre optique :
1)...
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Avis 20213376
Mairie des Allues
Communication, par courriel, des documents suivants relatifs à l’appel à projets lancé le 20...
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Avis 20212395
Mairie de Bricquebec-en-Cotentin
Communication de la copie des documents suivants :
1) le tableau de classement des voiries...
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Avis 20210945
Préfecture du Gard
Communication ou consultation sur place avec prise de copie, des documents suivants :
1)...
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Avis 20211708
Mairie de Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze
Communication, par consultation avec prise de photo, des documents suivants :
1) les rapports...
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Avis 20210783
Mairie de Cassis
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, dans le cadre d'un double...
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Avis 20210062
Préfecture du Var
Communication de la copie du ou des actes administratifs ayant modifié, complété ou prorogé le...
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Avis 20210116
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
Communication de l'arrêté de déclassement concernant un terrain appartenant au domaine public...
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Avis 20205609
Conseil départemental des Côtes-d'Armor
Communication, par courrier électronique si ces documents sont disponibles sous forme...
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Avis 20202941
Mairie de Biviers
Communication ou copie des documents suivants :
1) le fichier sonore enregistré du conseil...
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Avis 20204575
Préfecture de l'Eure
Communication, sous réserve de leur existence, des documents relatifs à la rue Gustave Flaubert...
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Avis 20202795
Mairie de Lacanau
Communication de la décision portant résiliation d’autorisation, accordée à sa cliente le 4...
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Avis 20203489
Mairie de Port-Bail
Communication, par consultation, de l’intégralité du dossier relatif au 3ème projet de la rue...
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Avis 20203924
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des derniers avis d'évaluation des Domaines concernant la parcelle cadastrée section X sur...
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Avis 20204317
Mairie de Mèze
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la convention...