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Avis 20212546
Mairie de Saint-Renan
Communication des documents suivants :
1) le document unique d'évaluation des risques...
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Avis 20201269
Mairie de Mions
Communication des documents suivants, pour les années 2014 à 2018 :
1) le budget de la commune...
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Avis 20193876
Syndicat mixte d'aménagement hydraulique de la haute vallée de l'Aude
Communication, sans occultation, des documents suivants concernant le marché public portant sur...
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Avis 20194205
Mairie de Saint-Léger
Communication, dans le cadre du compte administratif 2018, d'une copie de la section «...
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Avis 20193107
Mairie de Oinville-sur-Montcient
Consultation des comptes de la commune et notamment les éléments suivants :
- concernant la...
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Avis 20195305
Mairie de Persac
Copie, de préférence par courrier électronique ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20192395
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Communication, en sa qualité de conseillère régionale, par courriel ou au format papier, des...
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Avis 20191620
Société Angers Loire développement
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues avec les...
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Avis 20183798
Mairie de Brulange
Consultation des documents suivants :
1) la note de frais de Monsieur X, commissaire enquêteur...
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Avis 20182790
Mairie de Pouillon
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du détail de l'investissement (chapitre...
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Avis 20183121
Mairie de Wattrelos
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, la communication...
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Avis 20182287
Mairie d'Andrésy
Consultation sur place, en tant que conseillère municipale, des documents suivants, relatifs au...
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Avis 20183030
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, sur support électronique ou numérique, des documents budgétaires et comptables suivants...
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Avis 20182081
Mairie de Saint-Alban-en-Montagne
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la section de « Mas...
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Avis 20174623
Groupement National Interprofessionnel des Semences et plants
Copie, par courrier électronique, du bilan et du compte de résultat du GNIS pour l'exercice 2016.
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Avis 20174325
Mairie du Chautay
Communication par copie, et non par consultation sur place en présence d'un élu comme proposé...
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Avis 20173529
Mairie de Junhac
Copie des documents suivants :
1) les factures concernant les dépenses relatives à la recherche...
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Avis 20172502
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Consultation des documents suivants :
1) le grand livre des comptes de 2015 ;
2) les factures...
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Avis 20171207
Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Consultation des délibérations, avec le rapport préalable, établies par l'assemblée ou la...
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Avis 20170216
Mairie de Lamelouze
Consultation du dossier « Adduction d'eau Le Lombard », comprenant notamment le devis des...