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Avis 20185391
Mairie de Saint-Christophe-du-Ligneron
Consultation de l'intégralité de la première partie du document « analyse financière et fiscale...
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Avis 20185693
Mairie de Bonnières-sur-Seine
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique, des documents suivants...
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Avis 20190057
Mairie de Puteaux
Communication des documents relatifs aux dépenses engagées par la commune au titre de la...
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Conseil 20191375
Mairie de Saint-Leu-d'Esserent
1) caractère communicable, par courriel, à un élu, du grand livre comptable extrait sous forme...
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Conseil 20191745
Mairie de Tonnerre
Caractère communicable des grands livres de la collectivité pour les années 2013, 2014, 2015,...
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Avis 20190478
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des chiffres clés des exercices 2006 à 2017 de l'AP-HP, faisant apparaître le...
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Avis 20190513
Hôpitaux universitaires de Strasbourg (CHRU)
Communication des documents suivants :
1) les chiffres clés des exercices 2007, 2014, 2015 et...
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Avis 20190514
Centre hospitalier universitaire de Caen (CHU)
Communication des documents suivants :
1) les chiffres clés des exercices 2006, 2011, 2012, 2013...
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Avis 20190516
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
Communication des chiffres clés des exercices 2006, 2007, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014,...
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Avis 20190542
Centre hospitalier universitaire de Rouen (CHU de Rouen)
Communication des documents suivants :
1) les chiffres clés des exercices 2006, 2012, 2013 et...
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Avis 20190583
Centre hospitalier universitaire d'Angers (CHU)
Communication des chiffres clés des exercices 2006 à 2017 de l'établissement, faisant apparaître...
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Avis 20190585
Centre hospitalier régional universitaire de Nancy (CHRU)
Communication des documents suivants :
1) les chiffres clés des exercices 2006, 2012, 2013,...
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Avis 20190605
Centre hospitalier régional et universitaire de Brest (CHRU)
Communication des documents suivants :
1) les chiffres clés des exercices 2013 et 2014 de...
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Avis 20190607
Centre hospitalier universitaire de Nantes (CHU)
Communication des chiffres clés des exercices 2006 à 2017 de l'établissement, faisant apparaître...
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Avis 20190640
Centre hospitalier universitaire de Dijon (CHU)
Communication des documents suivants :
1) les chiffres clés des exercices 2011, 2012, et 2015 de...
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Avis 20190641
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand (CHU)
Communication des chiffres clés des exercices 2006, 2007, 2008, 2011, 2012, 2013, 2014, et 2017...
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Avis 20191128
Hospices civils de Lyon (HCL)
Communication des chiffres clés des exercices 2006 à 2014 de l'établissement, faisant apparaître...
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Avis 20191129
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux (CHU)
Communication des chiffres clés des exercices 2006 et 2007 de l'établissement, faisant...
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Avis 20191132
Centre hospitalier universitaire de Grenoble Alpes (CHU)
Communication des documents suivants :
1) les chiffres clés des exercices 2006, 2007, 2012, 2013...
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Avis 20191134
Centre hospitalier universitaire de Nice
Communication des documents suivants :
1) les chiffres clés des exercices 2006, 2011, 2015, 2016...