-
Avis 20215447
Préfecture du Bas-Rhin
Copie, par voie électronique ou postale, des documents suivants :
1) s'agissant des deux...
-
Avis 20215123
Préfecture du Bas-Rhin
1) communication, par courrier électronique, des documents suivants concernant les caméras...
-
Avis 20215146
Préfecture du Bas-Rhin
Communication des documents suivants, relatifs aux caméras extérieures des établissements X, X,...
-
Avis 20215308
Préfecture du Bas-Rhin
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la fondation Eliza :
1) les...
-
Avis 20214605
Préfecture du Bas-Rhin
Communication, sous format électronique, de l'ensemble des documents ayant conduit la préfecture...
-
Avis 20213808
Préfecture du Bas-Rhin
Communication du compte rendu et des délibérations de la séance du 15 février 2021 du conseil...
-
Avis 20212189
Préfecture du Bas-Rhin
Communication des indicateurs du logiciel SCORE relatifs à la commune de Nothalten pour les...
-
Avis 20211286
Préfecture du Bas-Rhin
Communication de l’entier dossier transmis par l’UNISTRA aux services préfectoraux du Bas-Rhin...
-
Avis 20211719
Préfecture du Bas-Rhin
Communication, à la suite de la suspension, selon arrêté du 25 août 2020, du permis de conduire...
-
Avis 20211800
Préfecture du Bas-Rhin
Communication, à la suite de l'avis défavorable donnée à sa candidature, des documents suivants...
-
Avis 20211309
Préfecture du Bas-Rhin
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
-
Avis 20204466
Préfecture du Bas-Rhin
Communication de son dossier de renouvellement aux fonctions de lieutenant de louveterie, auquel...
-
Avis 20204014
Préfecture du Bas-Rhin
Copie des documents suivants :
1) les différentes actions décrites par l'exploitant à l'appui de...
-
Avis 20203284
Préfecture du Bas-Rhin
Communication, dans le cadre de la contestation de l'arrêté d'expulsion pris par le préfet le 25...
-
Avis 20201698
Préfecture du Bas-Rhin
Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...
-
Avis 20200391
Préfecture du Bas-Rhin
Communication de la copie de l'avis du collège médical de l'office français de l'immigration et...
-
Avis 20196152
Préfecture du Bas-Rhin
Copie des courriers de dénonciation adressés à la préfecture par l'épouse de son client, lequel...
-
Avis 20200240
Préfecture du Bas-Rhin
Communication de la copie du courrier du préfet adressé au maire de la commune de X, relatif à...
-
Avis 20200246
Préfecture du Bas-Rhin
Copie, par voie dématérialisée, des documents suivants concernant le projet de création d'une...
-
Avis 20195410
Préfecture du Bas-Rhin
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, de l’autorisation d’ouverture tardive...