-
Avis 20161364
Préfecture des Hautes-Pyrénées
Communication de l’avis de la direction régionale des finances publiques concernant le dossier...
-
Avis 20161176
Préfecture des Hautes-Pyrénées
Copie de l'avis de la Direction régionale des finances publiques concernant le dossier d'unité...
-
Avis 20161014
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté du maire en date du 21 septembre 2010...
-
Avis 20160672
Conseil départemental de la Loire
Copie de l'ensemble des courriers adressés à la direction du tourisme où les demandeurs sont...
-
Avis 20160281
Préfecture de l'Hérault
Communication du courrier adressé au président de la métropole de Montpellier lui demandant s'il...
-
Avis 20155852
Fédération Nationale des Locations de France Clévacances
Communication des documents suivants concernant l'association CLEVACANCES France :
1) le...
-
Avis 20155853
Préfecture de Vaucluse
Communication des statuts de l'association départementale CLEVACANCES Vaucluse.
-
Avis 20152190
Préfecture de la Haute-Garonne
Copie de l'entier dossier concernant le classement de la résidence de tourisme exploitée dans un...
-
Conseil 20150430
Mairie de Seyne les Alpes
Caractère communicable, à la SAS X, de la liste des personnes mettant en location des meublés de...
-
Avis 20140884
Office de tourisme de Saint-Cyprien
Communication de la liste des locations réalisées par la société Locatalan depuis l'année 2012.
-
Avis 20140785
Mairie de Chenôve
Copie des documents suivants :
1) l'entière déclaration modificative du 21 octobre 2013 par...
-
Conseil 20124171
Mairie d'Aoste
Caractère communicable, à un bailleur d’un restaurant, des documents suivants remis en mairie...
-
Avis 20124027
ATOUT FRANCE
Communication des documents suivants :
1) la décision de classement de l'hôtel "Azurene Royal...
-
Avis 20101371
maire de Pénestin
- consultation des conventions signées entre la commune et les campeurs-caravaniers ayant...
-
Avis 20071932
maire de Menton
- la copie du rapport d'audit sur l'office du tourisme de la ville de Menton, établi par le...
-
Conseil 20052476
secrétaire générale de l'office du tourisme et des congrès du Grand Lyon
- caractère communicable sur le fondement de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 modifiée, des...
-
Avis 20051624
maire de Menton
- copie intégrale du rapport d'audit réalisé par le cabinet JMO Consulting portant sur l'office...
-
Conseil 20051400
président de la communauté de communes de l'Emblavez
- caractère communicable en l'état de la liste des résultats de la perception de la taxe de...
-
Avis 20041203
maire de Noirmoutier-en-l'Ile
- documents suivants se rapportant à la taxe de séjour :
1) arrêtés de répartition pris en...
-
Conseil 20010024
maire de Charleville-Mézières
- caractère communicable à un conseiller municipal candidat aux prochaines élections...