-
Avis 20215623
Centre médico-psycho-pédagogique d'Arras
Communication du rapport transmis à la maison du département solidarité (MDS) de l'Arrageois -...
-
Avis 20215630
Centre hospitalier spécialisé Montperrin
Communication des procès-verbaux des conseils d'administration du 8 janvier et du 20 mai 2021.
-
Avis 20215667
Direction départementale des territoires du Lot-et-Garonne (DDT 47)
Communication, par priorité sous format dématérialisé par courriel, des documents suivants :
1)...
-
Avis 20215668
Maison départementale des personnes handicapées des Hautes-Alpes (MDPH 05)
Communication, sur support CD-rom, si le coût papier dépasse les 2,75 euros, du dossier motivant...
-
Avis 20215669
Mairie de Pélissanne
Copie des documents suivants :
1) le grand livre général et la balance générale pour l'année...
-
Avis 20215677
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, afin de faire valoir ses droits à savoir un possible recours, sur le fondement de...
-
Avis 20215695
Direction départementale des territoires de l'Isère (DDT 38)
Communication, de préférence par courriel ou à défaut par courrier, des documents suivants :
1)...
-
Avis 20215702
Groupe hospitalier universitaire Paris Psychiatrie et Neurosciences (GHU)
Copie numérique des évaluations, établies depuis 2012, de sa mandante ou consultation de son...
-
Avis 20215703
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en sa qualité de mandataire judiciaire, curateur de Monsieur X, de l'ensemble des...
-
Avis 20215705
Direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique (DIRM SA)
Communication, dans le cadre de la mise en demeure valant commandement de payer notifiée à son...
-
Avis 20215708
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication d'une copie des listes des agents promouvables au grade de major de police pour...
-
Avis 20215713
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication, au format papier ou par courriel, des documents suivants :
1) le schéma du réseau...
-
Avis 20215726
Mairie de Florange
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la délibération, en la forme officielle du...
-
Avis 20215740
Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)
Copie, par courrier électronique, des annexes n° 18, 19, 20 et 22 de la convention de délégation...
-
Avis 20215741
Centre hospitalier d'Arras
Communication des documents suivants :
1) le dossier de traitement de sa réclamation référencée...
-
Avis 20215745
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Bretagne (DRAAF 35)
Copie du dossier déposé le 24 mars 2019 au soutien de sa demande d'autorisation d'exploiter par...
-
Avis 20215748
Ministère des armées
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
-
Avis 20215750
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
Communication de l'arrêté de naturalisation, du dossier de naturalisation complet et de tous les...
-
Avis 20215766
Rectorat de l'académie de Rennes (AC 35)
Communication des documents suivants, concernant le concours externe de secrétaire administratif...
-
Avis 20215780
Conseil départemental de la Manche (CD 50)
Communication, dans le cadre de l'enquête administrative menée par la protection maternelle et...