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Avis 20215224
Mairie de Festubert
Communication, par voie numérique, des contrats suivants relatifs à l'organisation des...
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Avis 20215251
Société Anonyme HLM du Cotentin
Communication des documents officiels démontrant l’existence d’un budget (vote du compte...
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Avis 20215464
Mairie de Rayol-Canadel-Sur-Mer
Copie, de préférence par courrier électronique, des rapports et contrats de délégation de...
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Avis 20215481
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie du récépissé de cessation d'activité d'élevage porcin délivré le 7 octobre 2002 à son...
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Avis 20215500
Société publique locale de Brive et son Agglomération (SPLBA)
Communication des documents suivants concernant l'appel à projets auprès d'opérateurs pour la...
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Avis 20215508
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Communication des documents suivants relatifs au litige opposant Monsieur X à son voisin, gérant...
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Avis 20215512
Ministère de la culture
Copie des documents suivants concernant l'intervention de l'entreprise campanaire X au niveau du...
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Conseil 20215562
Mairie de Saint-Pierre-d'Oléron
Caractère communicable, en version dématérialisée par courriel, au magasin X, de la copie des...
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Avis 20215596
Société d’aménagement foncier et d’établissement rural d'Ile-de-France (SAFER 75)
Copie, de préférence par voie numérique ou, à défaut, par voie postale, des documents suivants...
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Avis 20215654
Syndicat Valor Béarn
Copie, au format papier ou sur clef USB, ou encore par voie électronique, des documents suivants...
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Avis 20215672
Communauté de communes de l'île de Noirmoutier
Copie, par voie électronique ou par voie postale, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20215674
Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée (DDTM 85)
Communication des dernières déclarations « PAC » de 2018 à 2020 de l'EARL X et plus précisément...
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Avis 20215687
Syndicat mixte des mobilités de l'aire grenobloise (SMMAG)
Communication des documents suivants concernant le contrat signé en 2019 avec la société X...
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Avis 20215759
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Copie, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des documents relatifs au marché public...
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Avis 20215585
Syndicat mixte d'aménagement du lac de Madine
Communication des documents suivants concernant l'appel d'offres ayant pour objet le...
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Avis 20213515
Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG)
Copie, par courrier électronique ou par voie postale, des documents suivants concernant le...
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Avis 20213520
Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG)
Copie, par courrier électronique ou par voie postale, des documents suivants concernant le...
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Avis 20213521
Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG)
Copie, par courrier électronique ou voie postale, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20213522
Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG)
Copie, par courrier électronique ou voie postale, des documents suivants relatifs au marché...
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Avis 20213524
Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG)
Copie, par courrier électronique ou voie postale, des documents suivants concernant le marché...