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Avis 20003973
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Rhône-Alpes
- résultats d'analyses concernant la campagne de chauffe 1999-2000 de la centrale de chauffage...
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Avis 20013196
préfet des Vosges
- copie des dossiers n° 88.01.61, 174, 180, 181, 182, 183, 186, 187, 188, 190, 194, 195, 198,...
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Avis 20022196
préfet de la Lozère
- copie des déclarations de productions animales d'ovins et de bovins, depuis 1989, et des...
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Avis 20064442
sous-préfète de Libourne
- la copie des documents suivants relatifs au projet de création d'une plate-forme de compostage...
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Avis 20123930
Préfecture de l'Isère
Communication des documents suivants :
1) relatifs aux barrages de Sautet, Cordéac, et...
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Avis 20131548
Mairie de Saint-Raphaël
Copie du rapport qu'avait dû établir la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement...
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Avis 20133688
Préfecture de la Haute-Garonne
Communication des documents suivants :
1) toute pièce (échange de courriers, dossier éventuel...
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Avis 20134692
Mairie de Sainte-Croix-de-Mareuil
Communication des documents et éléments suivants se rapportant à l'activité de la carrière...
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Avis 20141985
Direction départementale de la protection des populations de Vaucluse (DDPP 84)
Communication des documents suivants relatifs aux nuisances occasionnées par la société XXX XXX...
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Avis 20143752
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) la transaction conclue...
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Avis 20152355
Préfecture des Vosges
Copie de documents relatifs à la création de la déchetterie de Saint-Nabord :
1) l'arrêté...
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Avis 20152469
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine (DREAL 33)
Copie des documents suivants relatifs au site X à La Rivière :
1) les dossiers de déclaration...
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Avis 20152764
Mairie de Houplin-Ancoisne
Copie des documents suivants :
1) la preuve de l'affichage (procès-verbal) en mairie pendant un...
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Avis 20153033
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Copie du dossier de déclaration au titre des installations classées relative à une activité de...
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Avis 20156073
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Basse-Normandie (DREAL 50)
Copie de documents relatifs au dépot de sédiments sur la parcelle cadastrée ZD 72 :
1) les...
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Avis 20160523
Préfecture du Finistère
Copie des documents suivants concernant l'exploitation par la société X d'un établissement de...
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Avis 20160465
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Picardie (DREAL 80)
Copie des documents relatifs au suivi environnemental permettant d'estimer la mortalité de...
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Avis 20160475
Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement du Nord-Pas-De-Calais (DREAL 59)
Copie des documents relatifs au suivi environnemental permettant d'estimer la mortalité de...
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Avis 20163467
Mairie de Barraux
Copie du document contractuel précisant les engagements de la société X pour la remise en état...
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Avis 20163319
Chambre de Commerce et d'Industrie des Côtes d'Armor
Copie, sur CD-ROM ou clé USB, des documents suivants :
1) le contrat liant la Chambre de...