-
Avis 20190914
Collectivité territoriale de Corse
Communication des documents suivants :
1) le CCTP du marché de télégestion du 07 septembre 2018...
-
Avis 20193135
Conseil départemental de la Manche
Communication des documents suivants :
1) les pièces relatives au marché public passé avec la...
-
Avis 20194343
Centre hospitalier régional Metz-Thionville
Communication, par voie postale ou par voie électronique, de la copie des procès‐verbaux des...
-
Avis 20193515
Mairie de Cavalaire-sur-Mer
Communication des documents relatifs à la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de...
-
Avis 20195445
Mairie de Pau
Communication du tableau détaillant le taux de vacance des magasins en centre-ville.
-
Avis 20195421
Mairie de Simiane-Collongue
Communication de l'ensemble des pièces relatives aux prestations complémentaires hors marché...
-
Avis 20195862
Mairie de Clichy (92)
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, du contrat de délégation de service public...
-
Avis 20201336
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Auvergne-Rhône-Alpes (SAFER 69)
Communication de l’intégralité des éléments relatifs à la procédure de demande de préemption de...
-
Avis 20202108
Communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale
Copie, sur support numérique (clé USB ou autre) ou par accès en ligne, des rapports d’analyse...
-
Avis 20201332
Chambre d'agriculture de l'Hérault
Copie de l'entier dossier présentée devant la commission compétente près la chambre...
-
Avis 20203429
Ministère de la Transition écologique
Communication, par courriel ou par voie postale, du rapport ou de tout autre document (analyse,...
-
Avis 20203613
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Bretagne (SAFER 22)
Copie des documents suivants :
1) s'agissant de la préemption du 6 mars 2020 par la SAFER...
-
Avis 20203965
Société des autoroutes du Nord et de l'Est de la France (SANEF)
Communication des documents suivants relatifs à la procédure d'attribution des agréments ayant...
-
Avis 20203676
Préfecture de Saint-Pierre-et-Miquelon
Communication du dossier de consultation des entreprises (DCE) concernant le contrat de...
-
Avis 20204390
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication des documents suivants à la suite de la saisie de sa cliente par une société...
-
Avis 20205464
Mairie de Voreppe
Communication des documents suivants concernant l'appel à projet pour la redynamisation du bourg...
-
Avis 20204509
Mairie de Sarreguemines
Communication des documents suivants :
1) les pièces de l'appel d’offres concernant...
-
Avis 20205314
Mairie de Paris
Communication, par voie électronique ou à défaut par voie papier à ses frais, à la suite d'une...
-
Avis 20210904
Syndicat intercommunal d'électricité du département de la Loire - Territoire d’énergie Loire (SIEL 42)
Communication, par publication, accompagnée d’une licence permettant leur réutilisation libre...
-
Avis 20211489
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Bretagne (SAFER 22)
Communication, de préférence par voie numérique ou à défaut à ses frais par voie postale, à la...