-
Avis 20214834
Communauté d’agglomération Val Parisis
Communication, dans le cadre d'une décision de changement d'affectation de son client par sa...
-
Avis 20214836
Communauté de communes des Hautes-Vosges
Copie de l'étude « Projet d'investissement H3C » datée de novembre 2011, relative au projet «...
-
Avis 20214842
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Copie, dans un format numérique ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...
-
Avis 20214843
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Copie, dans un format numérique ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...
-
Avis 20214848
Syndicat intercommunal d'adduction et de distribution d'eau de la Rochette
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les comptes rendus des...
-
Avis 20214854
Mairie d'Ambilly
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le fichier « Excel »...
-
Avis 20214855
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Communication de la copie de la convention, trilatérale ou bilatérale, passée entre la ville de...
-
Avis 20214856
Mairie de Candillargues
Communication, en sa qualité d'élu municipal, des deux contrats de vente d'énergie des deux...
-
Avis 20214857
Communauté de communes du Pays d'Evian Vallée d'Abondance
Communication, par voie postale ou par voie électronique, des documents suivants relatifs à la...
-
Avis 20214858
Direction générale des patrimoines
Communication de tout document ou dossier concernant son père, Monsieur X, et notamment la copie...
-
Avis 20214859
Archives nationales d'Outre-mer
1) copie du registre matricule (militaire) concernant son père, Monsieur X, né le X à Rebaia...
-
Avis 20214861
Ministère des armées
Copie du dossier militaire original « top secret » de son père Monsieur X né le X et de son...
-
Avis 20214867
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Communication du bilan des contrôles de l'année 2004 (toutes pièces et annexes attachées)...
-
Avis 20214868
Direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt de Nouvelle-Aquitaine - site de Limoges (DRAAF 87)
Communication du bilan des contrôles de l'année 2004 (toutes pièces et annexes attachées)...
-
Avis 20214869
Préfecture de la Corrèze
Communication du bilan des contrôles de l'année 2004 (toutes pièces et annexes attachées)...
-
Avis 20214870
Préfecture de la région Nouvelle-Aquitaine
Communication du bilan des contrôles de l'année 2004 (toutes pièces et annexes attachées)...
-
Avis 20214873
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Copie, par voie électronique, sans occultations excessives, des annexes suivantes à l'acte...
-
Avis 20214874
Mairie de Strasbourg
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) s'agissant de X, située X à...
-
Avis 20214875
Mairie de Salies-du-Salat
Communication des documents suivants :
1) concernant le CCAS de la commune et le CCAS Les...
-
Avis 20214878
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Communication, dans le cadre d'une demande d'autorisation de mise sur le marché du produit...