-
Avis 20194846
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports
Communication, à ses frais sur un support matériel à la convenance de l'administration ou de...
-
Avis 20194847
Mairie de Lyon
Communication des éléments statistiques d'évolution de la délinquance, des crimes et délits sur...
-
Avis 20194858
Mairie de Vix
Communication, par courriel ou consultation gratuite, en sa qualité d'autorité parentale, des...
-
Avis 20194866
Fédération française des échecs (FFE)
Publication de la feuille d’émargement relative à l’assemblée générale qui s’est tenue le 30 juin 2019.
-
Avis 20194867
Association Syndicale Autorisée du Canal des Condamines
Communication, par voie postale au lieu de la consultation au siège de l'association syndicale...
-
Avis 20194872
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
Communication de l'intégralité des dossiers médicaux de son fils mineur, X, pour la période du...
-
Avis 20194877
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports
Communication, à ses frais sur un support matériel à la convenance de l'administration ou de...
-
Avis 20194878
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication des résultats de l’enquête sur le climat scolaire local qui a eu lieu au collège...
-
Avis 20194886
Ministère de la Justice
Communication, par consultation, de l'ensemble de ses dossiers administratifs, en direction...
-
Avis 20194889
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de l'intégralité des pièces du dossier relatif à la procédure d’« Opposition à Tiers...
-
Avis 20194893
Néolia
Copie de la déclaration d'achèvement et de conformité des travaux (DAACT) de la chaufferie de...
-
Avis 20194900
Ministère des Armées
Communication, à la suite de la sanction disciplinaire dont il a fait l'objet, du rapport de...
-
Avis 20194902
Mairie de la Bassée
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des procès-verbaux des commissions de...
-
Avis 20194905
Conseil départemental de la Creuse
Communication des conclusions de l'enquête administrative diligentée à l'encontre de son ancien...
-
Avis 20194910
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Landes (CGFPT 40)
Copie, par courrier électronique ou par courrier, des annales ou sujets récents de l'épreuve...
-
Avis 20194911
Mairie de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin
Copie des documents suivants concernant la procédure d'installation d'un pylône relais de...
-
Avis 20194912
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Bas-Rhin (CDGFPT 67)
Copie, par courrier électronique ou par courrier, des annales ou sujets récents de l'épreuve...
-
Avis 20194913
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Orne (CDGFPT 61)
Copie, par courrier électronique ou par courrier, des annales ou sujets récents de l'épreuve...
-
Avis 20194914
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Manche (CDGFPT 50)
Copie, par courrier électronique ou par courrier, des annales ou sujets récents de l'épreuve...
-
Avis 20194915
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication des sujets de l'épreuve orale (mise en situation professionnelle) du concours...