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Avis 20171663
Mairie de Vaujours
Communication de l'étude de sous-sol concernant l'implantation de son pavillon situé X.
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Avis 20171793
Mairie d'Apremont
Copie de l'avis émis par ERDF dans le cadre d'un certificat d'urbanisme opérationnel négatif...
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Avis 20171844
Mairie de Bourg-Blanc
Copie des documents suivants :
1) les constats dressés par huissier de justice de l'affichage...
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Avis 20171852
Mairie de Gassin
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté de non-opposition à la déclaration préalable...
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Avis 20171884
Mairie du Plessis-Bouchard
Communication, par voie électronique, du permis de construire délivré à Monsieur et/ou Madame X...
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Avis 20171911
Mairie de Valenciennes
Consultation et copie des documents suivants dans le cadre d'un recours à l'encontre de la...
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Avis 20171923
Mairie de Chaumontel
Copie des documents suivants :
1) le dossier du permis de construire n° X ;
2) l'arrêté...
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Avis 20171964
Mairie de La Cadière-d'Azur
Communication du dossier de permis de construire n° X délivré le 26 août 2016 à la SCEA Domaines Bunan.
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Avis 20172147
Mairie de Rezé
Consultation de l'ensemble des pièces (comptables et administratives) relatives au projet urbain...
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Avis 20172195
Mairie de Tours
Communication des documents suivants concernant deux permis de construire délivrés le 16 février...
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Avis 20165467
Mairie de Bry-sur-Marne
Communication par courriel, de l'intégralité du dossier de permis de construire n° X délivré le...
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Avis 20165666
Mairie du Mans
Copie du courrier adressé au maire de la commune du Mans par le colonel X, directeur du Service...
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Avis 20165805
Mairie d'Audrieu
Copie, en la qualité de conseillers municipaux de ses clients, de documents relatifs au projet...
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Avis 20170303
Mairie de Fuveau
Communication de l'avis intégral du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) des...
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Avis 20170362
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs à deux locaux situés au X 75004 Paris et X 75003 Paris, dont ses...
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Avis 20170393
Mairie de La Tronche
Copie de l'avis du bureau d'études AlpGéorisques dans le cadre d'un refus de permis de...
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Avis 20170494
Mairie de Petite-Forêt
Communication des plans projetés sur un écran lors des réunions du conseil municipal du 15...
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Avis 20170570
mairie de Fitilieu
Copie des documents suivants concernant des travaux à réaliser par les époux X sur le tènement...
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Avis 20170716
Mairie de Magny-en-Vexin
Copie du dossier de demande de permis de construire n° X en date du 5 juillet 2012 accordé à...
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Avis 20170825
Mairie de Puget-Ville
Copie des documents suivants concernant :
- le permis de construire n° PC 08310015T0014 :
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