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Avis 20172044
Mairie de Plessis-Pâté
Copie de l’autorisation de travaux n° 91.494.16.1.0006 délivrée le 25 août 2016.
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Avis 20172046
Mairie de Plessis-Pâté
Copie de l'autorisation de travaux n° 914941610005 délivrée le 25 août 2016.
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Avis 20170590
Mairie de Plessis-Pâté
Copie de documents relatifs au permis de construire X déposé par la SCI X le 14 juin 2016, et...
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Avis 20171545
Mairie de Plessis-Pâté
Copie de documents relatifs à l'autorisation de travaux concernant un établissement recevant du...
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Avis 20172400
Mairie de Brouchaud
Communication des documents suivants :
1) le « document d'alignement » du 7 novembre 2012 signé...
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Avis 20172415
Mairie de Plessis-Pâté
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation de travaux n° 914941610003 délivrée le 25 août...
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Avis 20172442
Mairie de Morestel
Copie, dans le cadre d’un recours gracieux contre le refus de délivrance d'un permis de...
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Avis 20172622
Communauté d'agglomération du Libournais (CALI)
Copie des documents suivants :
1) la convocation et la note de synthèse adressées aux...
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Avis 20172660
Mairie de Plonéour-Lanvern
Communication, dans le cadre de la préemption par la commune dans un but d'intérêt général d'une...
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Avis 20172681
Mairie de Villepreux
Communication des documents ayant autorisé la construction des clôtures suivantes en application...
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Avis 20172693
Mairie d’Estrablin
Communication des actes relatifs à la modification de la nature juridique (acte de classement ou...
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Avis 20172790
Etablissement public d'aménagement Orly Rungis - Seine Amont EPA ORSA
Copie de la délibération relative à la décision de faire appel d'un jugement du tribunal de...
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Avis 20172831
Mairie de Courgent
Copie de l'extrait du registre public portant inscription de la lettre d'observation de...
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Avis 20172841
Mairie de Montargis
Communication de documents relatifs au dossier d'expropriation de la parcelle AS 564, propriété...
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Avis 20172875
Mairie de Saint-Ouen
Communication par courriel ou courrier, de la déclaration préalable ou la demande...
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Avis 20172960
Mairie de Paris
Communication du dossier de changement d'affectation du logement de Monsieur X sis X.
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Avis 20172974
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de l'ensemble des dossiers transmis par le concessionnaire du projet de...
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Avis 20172978
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
Communication de documents relatifs à la mise en œuvre de l'autoroute A 355 :
1) les...
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Avis 20172992
Communauté d'agglomération Provence Alpes-Agglomération
Copie des autorisations et des actes juridiques concernant le « musée promenade » :
1) la...
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Avis 20172995
Mairie de Rochefort-Samson
Communication de documents relatifs au PLU, autres que ceux publiés sur le site internet de la...