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Avis 20141751
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Copie des documents suivants dans le cadre de l'abornement et la conservation des frontières...
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Avis 20141752
Communauté de communes des Montagnes du Haut-Forez
Copie des documents relatifs au projet d'implantation d'un parc éolien sur le territoire de la...
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Avis 20141805
Mairie de Paris
Consultation de photographies relatives à des travaux concernant un plancher, partie commune de...
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Avis 20141815
Mairie de Beignon
Copie de l'intégralité des courriers avec leurs pièces jointes, échangés entre la mairie et le...
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Avis 20141817
Mairie de Suresnes
Copie de documents relatifs à l'arrêté de permis de construire modificatif n° PC 920731210001M01...
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Avis 20141821
Mairie de Combaillaux
Copie de documents annexés au dossier de POS de la commune, notamment :
1) l'annexe III 3.a :...
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Avis 20141822
Mairie de Ludres
Copie de documents relatifs au permis de construire délivré à Monsieur et Madame XXX XXX pour la...
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Avis 20141826
Mairie de Boudes
Copie des documents suivants :
1) le règlement de voirie fixant la réfection récente et...
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Avis 20141848
Mairie de Roura
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du conseil municipal...
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Avis 20141858
Mairie de Mollégès
Copie de documents relatifs à la déclaration préalable n° DT 01306406N0023 datant de 2006 :
1)...
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Avis 20141861
Préfecture du Rhône
Copie de la promesse synallagmatique de vente ou du compromis de vente conclu entre la...
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Avis 20141869
Mairie de Béziers
Copie des documents suivants relatifs à la création de la ZAC du Quai Port Neuf :
1) la...
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Avis 20141872
Mairie d'Aurillac
Copie par courriel de documents relatifs à la délibération du conseil municipal n° 24 du 17...
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Avis 20141908
Mairie de Saint-Jean-la-Vêtre
Copie de documents relatifs au projet d'implantation d'un parc éolien sur le territoire de la...
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Avis 20141916
Mairie de Langogne
Copie de l'acte relatif à la création de la zone industrielle et artisanale de Langogne...
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Avis 20141928
Mairie de Suresnes
Copie de documents relatifs à l'arrêté de permis de construire modificatif n° PC 920731110036M01...
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Avis 20141944
Mairie de Château-Thierry
Copie du permis de construire relatif aux travaux d'extension d'une propriété située 56, 56 bis...