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Avis 20140061
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs à la...
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Avis 20140062
Mairie de Reims
Copie des déclarations préalables de travaux concernant les antennes-relais de téléphonie mobile...
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Avis 20140063
Mairie de Morhange
Copie, par courrier électronique, du dossier technico-économique concernant le programme de...
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Avis 20140064
Centre Hospitalier d'Arles - Joseph Imbert
Communication, sur le fondement des trois motifs prévus à l'article L. 1110-4 du code de la...
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Avis 20140065
Conseil général du Val-de-Marne (CG 94)
Copie de la dérogation dispensant le département de soumettre à l'enquête publique le projet...
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Avis 20140066
Mairie de Romans-sur-Isère
Copie des documents suivants concernant Monsieur X. :
1) son contrat de travail ;
2) la...
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Avis 20140067
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Garonne (CDG 31)
Communication de la fiche d'annotation de sa composition au concours de rédacteur principal du...
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Avis 20140068
Mairie de Congis-sur-Therouanne
Copie de l'intégralité de son dossier administratif.
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Avis 20140069
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Copie des éléments suivants :
1) les « actes d'abornement » concernant les terrains situés entre...
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Avis 20140070
Communauté de communes de l'Ouest Guyanais
Copie des documents suivants relatifs au marché public composé de quatre lots ayant pour objet...
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Avis 20140071
Mairie de Montigny-les-Cormeilles
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140072
Mairie de Luisant
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur une mission...
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Avis 20140073
Mairie de Bagneux
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140074
Mairie de Bourgoin-Jallieu
Copie de la demande de prorogation relative au permis de construire n° PC 3805309B1094 délivré...
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Avis 20140075
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140076
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des relevés de propriété concernant les parcelles AO 01 n° 34 et AH 01 n° 47, 48, 69, 71...
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Avis 20140077
Mairie de Régina
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés municipaux pris depuis le 30 août 2013...
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Avis 20140078
Communauté de communes du pays Mélusin
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'aménagement du gué de Chincé sur...
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Avis 20140081
Office public de l'habitat de Reims Champagne-Ardenne (OPH 51)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants pour chaque lot du marché...
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Avis 20140083
Préfecture du Nord
Communication de préférence par courrier électronique d'une copie de l'entier dossier de sa...