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Avis 20185748
Territoires Rennes
Copie des rapports HPC-F 1 A/2.11.4111 ENVIROTEC relatifs à la pollution des sols (îlot PC4 ZAC...
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Avis 20185785
Préfecture de l'Hérault
Communication sous format électronique par mail en priorité, ou sous format papier, des...
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Avis 20190033
Agence française pour la biodiversité
Communication du rapport rédigé suite à la visite effectuée conjointement par la direction...
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Avis 20190396
Mairie de Bèze
Copie, par courrier électronique ou sous format papier, de tous documents administratifs...
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Avis 20190576
Mairie de Saint-Victoret
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'expertise de la société X en date du...
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Avis 20184972
Mairie de Saintes
Communication, dans le cadre d'un projet d'aménagement d'un terrain de loisirs et de détente...
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Avis 20185197
Mairie de Saint-Maixent-sur-Vie
Communication complète des rapports d'inspection et des résultats des analyses effectuées sur le...
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Avis 20190528
Préfecture d'Indre-et-Loire
Communication des rapports d'inspection 2018 et 2019 concernant la station d’épuration de la...
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Avis 20190533
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication du dossier déposé par la commune de Carcès concernant l'épandage des boues de sa...
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Avis 20190827
Mairie d'Anglet
Communication des informations et documents suivants :
1) les évaluations réglementaires prévues...
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Avis 20191870
Mairie de Nantes
Communication, en priorité par voie électronique, des documents suivants :
1) les actes pris en...
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Avis 20192245
Syndicat intercommunal d'énergies du département de l'Aveyron (SIEDA)
Communication, dans le cadre du déploiement des dispositifs de comptage intelligents dits «...
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Avis 20193690
Mairie de Rosières-près-Troyes
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté municipal autorisant la fête du 29 mai 2019...
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Avis 20193969
Préfecture du Haut-Rhin
Communication, par courriel ou sur CD-Rom ou par fax, de la copie des documents relatifs à...
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Avis 20194044
Ministère de la Justice
Copie, par retour de courrier, des différents documents administratifs justifiant, notamment le...
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Avis 20194111
Préfecture du Nord
Communication de la copie des rapports relatifs aux mesures de bruit, réalisées en avril 2017 et...
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Avis 20194342
De L'oust à Brocéliande Communauté
Communication, à ses frais, de la copie des résultats des analyses de sédiments de l'étang de...
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Avis 20194405
Mairie de Groix
Communication des documents suivants :
1) une copie détaillée de la facture relative à la...
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Avis 20195089
Préfecture de l'Ain
Communication des documents relatifs à l’EARL X :
1) la demande ou la déclaration faite au...
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Avis 20195095
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val-de-Loire (DREAL 45)
Communication de l'entier dossier relatif aux nuisances générées par les activités de travail du...