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Avis 20230048
Office national des forêts (ONF)
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Avis 20230123
Mairie de Vesoul
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Avis 20226015
Conseil régional d'Occitanie
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Avis 20223878
Office français de la Biodiversité (OFB)
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Avis 20223126
Préfecture de l'Essonne
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Avis 20223573
Communauté d'agglomération du Grand Annecy
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Avis 20222660
Mairie de Vichy
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Avis 20223024
Direction départementale des territoires du Val-d'Oise (DDT 95)
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Avis 20222784
Mairie de Besançon
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Avis 20221273
Mairie d'Auxonne
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Avis 20222161
Conseil départemental du Morbihan (CD 56)
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Avis 20220186
Mairie de Soustons
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant la gestion...
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Avis 20217383
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31-Siège)
Communication des éléments suivants, en application de l'article 2 de l'arrêté portant...
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Avis 20217165
Préfecture du Cher
Communication de l'ensemble des documents ayant permis à la direction départementale des...
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Avis 20216686
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie des documents suivants, relatifs à l'autorisation préfectorale délivrée le 28 mai 2021,...
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Avis 20215532
Direction départementale des territoires du Lot-et-Garonne (DDT 47)
Communication, en priorité par courriel, ou, à défaut, par courrier postal ou par retrait dans...
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Avis 20215705
Direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique (DIRM SA)
Communication, dans le cadre de la mise en demeure valant commandement de payer notifiée à son...
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Avis 20215895
Centre sécurité Requin
Communication des documents suivants :
1) le bilan et le compte de résultat du centre pour...
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Avis 20214317
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Communication, en priorité par télécopie ou par mail, ou, à défaut, par courrier, dans le cadre...
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Avis 20214386
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication des documents suivants relatifs à la commission départementale de la nature, des...