-
Avis 20212637
Préfecture de la Somme
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
-
Avis 20212639
Préfecture du Var
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
-
Avis 20212640
Préfecture de Vaucluse
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
-
Avis 20212641
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
-
Avis 20211712
Ministère de la Transition écologique
Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...
-
Avis 20211978
Muséum national d'histoire naturelle
Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...
-
Avis 20211979
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...
-
Avis 20212039
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...
-
Avis 20212041
Direction départementale des territoires du Gers (DDT 32)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...
-
Avis 20211015
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, dans le cadre de la procédure juridique en cours de régularisation de drainages...
-
Avis 20210488
Etablissement Public Territorial du Bassin de la Dordogne (EPIDOR)
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des éléments relatifs aux...
-
Avis 20210565
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)
Communication, sous forme numérique, de la copie des documents suivants relatifs à l'arrêté...
-
Avis 20210017
Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire (DDT 37)
Communication, en priorité par mail ou à défaut par courrier postal, des éléments relatifs aux...
-
Avis 20210398
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations d'Ille-et Vilaine (DDCSPP 35)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
-
Avis 20210400
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Loir-et-Cher (DDCSPP 41)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
-
Avis 20210403
Direction départementale de la protection des populations de Loire-Atlantique (DDPP 44)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
-
Avis 20210405
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Marne (DDCSPP 51)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
-
Avis 20205366
Fédération départementale des chasseurs du Gard
Communication sous forme numérisée, des documents échangés entre l’association cynégétique du...
-
Avis 20205523
Direction départementale des territoires du Gers (DDT 32)
Communication des éléments relatifs aux débits des retenues de l'Astarac et de l'Arrêt-Darré :...
-
Avis 20204250
Bordeaux Métropole
Communication des documents suivants relatifs à la parcelle EI 570 catégorisée en espace boisé...