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Avis 20155907
Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement de Bretagne (DREAL 35)
Communication des documents suivants :
1) les dossiers de demande de travaux déposés auprès...
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Avis 20155993
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)
Copie des documents suivants :
1) les demandes d'attributions de plan de chasse déposées par...
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Avis 20155745
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)
Communication des documents suivants, sur cédérom ou par courriel :
1) la déclaration des...
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Avis 20155841
Préfecture de l'Eure
Communication du dossier concernant les investigations menées par l'agence régionale de santé,...
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Avis 20152882
Direction départementale de la protection des populations du Nord (DDPP 59)
Copie, de préférence par courriel, des trois derniers rapports d'inspection de l'unité du GAEC...
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Avis 20153033
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Copie du dossier de déclaration au titre des installations classées relative à une activité de...
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Avis 20153101
Préfecture des Côtes-d'Armor
Copie des rapports des comités de suivi de toutes les extractions des granulats marins.
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Avis 20152812
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté (DREAL 25)
Copie de la demande d'autorisation unique déposée par la société Energie Jura Nord relative au...
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Avis 20152496
Mairie d'Ostricourt
Copie, de préférence par courriel, des éléments suivants :
1) les éléments relatifs à la...
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Avis 20152210
Préfecture du Bas-Rhin
Copie de documents relatifs au projet d'ouverture d'un établissement non ouvert au public...
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Avis 20152379
Conseil régional de Basse-Normandie
Copie de l'avis émis par la Région de la Basse-Normandie ou la réponse à la lettre de...
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Avis 20152391
Préfecture de Maine-et-Loire
Copie de la convention relative à la coopération de l'Office national de l'eau et des milieux...
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Avis 20152469
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine (DREAL 33)
Copie des documents suivants relatifs au site X à La Rivière :
1) les dossiers de déclaration...
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Avis 20151589
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)
Communication des documents et éléments suivants relatifs au ruisseau Cougain (Aude):
1) la...
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Avis 20151745
Service public d’assainissement non collectif (SPANC) de Tarsacq
Copie des documents relatifs au système d'assainissement des propriétés X et X-X situées chemin...
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Avis 20151416
Communauté de communes du pays de Mormal
Communication d'une copie de l'ensemble des documents (informations des délégués des communes,...
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Avis 20151451
Préfecture du Var
Copie des documents suivants, visés dans l'arrêté préfectoral du 25 novembre 2014 autorisant...
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Avis 20151573
Ministère de l'intérieur
Copie d'éléments relatifs à une demande de reconnaissance de catastrophe naturelle au titre des...
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Avis 20151635
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)
Consultation des dossiers relatifs aux systèmes d'assainissement (collecte, épuration, plans des...
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Avis 20151088
Communauté de communes de l'agglomération de Saint-Girons
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'ancienne usine de Lédar dont la...