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Avis 20230123
Mairie de Vesoul
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Avis 20227772
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
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Avis 20226062
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement des Pays de la Loire (DREAL 44)
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Avis 20225562
Préfecture de la Savoie
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Avis 20224587
Mairie de Meyras22/09/2022 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Environnement Défavorable/Préparatoire Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Contrats administratifs Installations classées
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Avis 20223573
Communauté d'agglomération du Grand Annecy
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Avis 20223614
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
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Avis 20222660
Mairie de Vichy
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Avis 20222863
Métropole Aix-Marseille Provence
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Avis 20222161
Conseil départemental du Morbihan (CD 56)
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Avis 20220911
Préfecture de la VendéeCommunication des éléments relatifs au suivi environnemental des deux parcs éoliens situés sur...
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Avis 20220186
Mairie de SoustonsCopie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant la gestion...
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Avis 20217383
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31-Siège)Communication des éléments suivants, en application de l'article 2 de l'arrêté portant...
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Avis 20216067
Météo FranceCommunication, dans la mesure du possible sous format papier à ses frais et non par voie...
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Avis 20216751
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)Communication, en version numérique, des documents suivants : a) l'intégralité du rapport du...16/12/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Sans objet/Communiqué Favorable/Environnement Favorable/Sauf inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
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Avis 20216764
Préfecture de la Charente-MaritimeCommunication, par courrier électronique ou par courrier postal, avec règlement des éventuels...
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Avis 20215628
Préfecture du VarCommunication des documents suivants, détenus par la sous-préfecture de Draguignan : 1) le...
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Avis 20214819
Préfecture de la SartheCommunication, par voie électronique, des documents suivants relatifs à la mise en œuvre des...
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Avis 20214949
Mairie de Rigny-UsséCommunication, sous format numérique, par courriel, de la copie du projet de création d'un parc...
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Avis 20213978
Communauté de communes ThelloiseCommunication des documents relatifs à la déchèterie de la commune de Sainte-Geneviève : 1) le...22/07/2021 Favorable Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Sans objet/Communiqué Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets Délégation de service public Pollution Installations classées