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Avis 20195416
Mairie de Joinville
Communication de la liste des souscripteurs, conservée dans les archives de la commune, pour...
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Avis 20193082
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Consultation des archives de l'ambassade de France à Bangui (République Centrafricaine) pour les...
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Avis 20191737
Mairie de Bruay-la-Buissière
Consultation des archives de la commune relatives aux comptes rendus ou aux cahiers des...
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Conseil 20190832
Mairie d'Hernicourt
Caractère communicable, à des particuliers souhaitant consulter des délibérations portant sur...
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Avis 20184481
Ministère des Armées
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des documents relatifs aux faits ayant...
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Avis 20185192
Mairie de Noyelles-Godault
Communication des archives municipales relatives au site de l'usine de Noyelles-Godault, datant...
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Avis 20185923
Centre hospitalier de Valenciennes
Communication du registre des admissions de l'année 1951 détenu par les archives de l'établissement.
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Conseil 20185375
Mairie de Colmar
Caractère communicable, et dans l'affirmative dans quelles conditions, à Monsieur X,...
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Conseil 20185813
Mairie de Saint-Laurent-des-Arbres
Caractère communicable, à une association, des archives de la commune concernant un camp de...
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Avis 20184346
Mairie de Courgains
Copie de l'acte intégral de naissance de Madame X née le 28 novembre 1905 dans la commune.
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Avis 20184615
Mairie de Soing-Cubry-Charentenay
Communication de l’acte de naissance de Monsieur X né le 10 décembre 1918 dans la commune de Charentenay.
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Avis 20184230
Mairie de Spicheren
Consultation des registres paroissiaux du 17ème siècle conservés en mairie.
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Avis 20181633
Université Toulouse III - Paul Sabatier
Consultation, après que le travail de recherches ait été effectué par lui-même ou sa sœur, des...
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Avis 20180031
Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG)
Communication du dossier de sa tante décédée en 1991, Madame X, et de tout autre membre de sa...
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Avis 20175678
Lycée Duplessis Mornay de Saumur
Copie de la liste des élèves de la classe de terminale de sciences expérimentales pour l'année...
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Avis 20174365
Mairie de Lyon
Copie par envoi à son domicile, et non consultation sur place comme proposé par la mairie, de...
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Conseil 20173234
Mairie de Durtal
Caractère communicable, à un administré souhaitant connaître le nom des anciens propriétaires de...
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Conseil 20172468
Mairie de Nozay
Caractère communicable des archives municipales relatives à l'ancienne porcherie industrielle...
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Avis 20170958
Etablissement public du château, du musée et du domaine de Versailles
Consultation des archives relatives à l’œuvre « Dirty Corner » d’Anish KAPOOR lors de...
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Conseil 20170842
Mairie de Hirsingue
Caractère communicable des archives communales relatives aux alsaciens qui ont fui l'Alsace...