-
Avis 20124248
Mairie de Merlimont
Communication d'une copie de l'étude visant à caractériser les zones humides sur le territoire...
-
Avis 20124350
Mairie de Palau-del-Vidre
Communication, de préférence sur support électronique, des documents suivants relatifs au plan...
-
Avis 20124352
Mairie de Latour-Bas-Elne
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique concernant le...
-
Avis 20124438
Direction départementale des territoires du Tarn
Communication de l'avis des services de la direction départementale des territoire formulé sur...
-
Avis 20130048
Météo France
Communication des éléments suivants :
1) la copie des études, examens et travaux auxquels se...
-
Avis 20130093
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie des documents suivants :
1) le compte rendu de la réunion organisée le 14 février 2012...
-
Avis 20130629
Préfecture de l'Isère
Communication du rapport hydrogéologique sur la remise en eau du Drac et ses conséquences sur le...
-
Avis 20130688
Météo France
Communication des éléments suivants :
1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés...
-
Avis 20130693
Météo France
Communication des éléments suivants :
1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés...
-
Avis 20131103
Mairie de Punaauia
Communication des documents suivants relatifs au projet de la SCI Te Manu Reva :
1) l'avis...
-
Avis 20131659
Mairie de Boujan-sur-Libron
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au plan de prévention des risques...
-
Avis 20132111
Mairie d'Ault
Communication des documents suivants :
1) les rapports des cabinets XXX et XXX ayant permis le...
-
Avis 20130803
Mairie d'Avignon
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande de qualification de la digue remis aux...
-
Avis 20130804
Préfecture de Vaucluse
Copie des documents suivants :
1) la carte d'aléas du plan de prévention du risque d'inondation...
-
Avis 20130815
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants :
1) l'extrait de la carte du plan de prévention des...
-
Avis 20131572
mairie du Barcarès
Copie des documents suivants, relatifs à la déclaration préalable numéro DP 066 017 13L0026...
-
Conseil 20134383
Communauté de communes de l'île de Noirmoutier
Caractère communicable des documents suivants, recueillis lors de la contre-expertise menée par...
-
Avis 20134478
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants :
1) la correspondance du préfet du Val-de-Marne, accompagnée de...
-
Avis 20134486
Conseil général du Pas-de-Calais
Copie de l'engagement d'allocation de subvention à la commune de Wissant pour la reconstruction...
-
Avis 20134991
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants :
1) la correspondance du préfet de l’Essonne, accompagnée de ses...