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Avis 20210950
CITADIS – SEM de la Ville d’Avignon, du département de Vaucluse et de l’Agglomération du Grand Avignon
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) la décision du 5 décembre 2011...
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Avis 20210994
Mairie de Saint-André-lez-Lille
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant les...
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Avis 20211018
Mairie de Rocbaron
Copie des documents suivants, relatifs au classement de l'allée de l’Olivaie dans le tableau des...
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Avis 20211267
Mairie de Saint-Philibert
Communication des documents suivants :
1) l’ensemble des délibérations du conseil municipal...
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Avis 20211301
Mairie de l'Ajoupa-Bouillon
Copie des documents suivants :
1) les détails des travaux relatifs à la modernisation de la «...
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Avis 20211378
Communauté de communes du golfe de Saint-Tropez
Communication, dans le cadre de l'approbation du schéma de cohérence territoriale (SCOT) révisé...
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Avis 20211379
RATP
Communication, par voie électronique, à la suite de la délibération du conseil d'administration...
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Avis 20211428
Mairie de Caixas
Copie des documents d'urbanisme, depuis le 1er janvier 2010, concernant des parcelles numéros X...
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Avis 20211458
Préfecture de la Gironde
Communication de la copie des documents suivants :
1) la dérogation à l'interdiction d'étendre...
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Avis 20211462
Mairie de Strasbourg
Communication, à la suite de l'arrêté du 25 novembre 2020 réglementant le stationnement au X,...
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Avis 20211476
Mairie de Les Belleville
Communication, par retour de courrier électronique, à la suite d'une première transmission...
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Avis 20211474
Mairie de Lourdes
Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°4...
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Avis 20211575
Mairie de Lourdes
Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n° 7...
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Avis 20211576
Mairie de Lourdes
Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n° 9...
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Avis 20211577
Mairie de Lourdes
Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°8...
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Avis 20211578
Mairie de Lourdes
Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°27...
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Avis 20211579
Mairie de Lourdes
Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°32...
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Avis 20211580
Mairie de Lourdes
Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°49...
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Avis 20211581
Mairie de Lourdes
Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°12...
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Avis 20211582
Mairie de Lourdes
Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°13...