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Avis 20194878
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication des résultats de l’enquête sur le climat scolaire local qui a eu lieu au collège...
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Avis 20194954
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)
Communication d'une copie du protocole transactionnel et de l'intégralité de ses avenants, signé...
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Avis 20194981
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports
Communication, à ses frais sur un support matériel à la convenance de l'administration ou de...
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Avis 20194982
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports
Communication, à ses frais sur un support matériel à la convenance de l'administration ou de...
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Avis 20194983
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication des résultats de l’enquête sur le climat scolaire local qui a eu lieu au collège...
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Avis 20195037
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication des résultats de l’enquête sur le climat scolaire local qui a eu lieu au collège...
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Avis 20195038
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports
Communication, à ses frais sur un support matériel à la convenance de l'administration ou de...
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Avis 20195173
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication de la copie de l'épreuve écrite du baccalauréat de français de juin 2019 de sa...
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Avis 20195301
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Isère (DSDEN 38) ne plus utiliser saisir le rectorat de Grenoble
Copie de l'intégralité des rapports d'inspection de l'école privée hors contrat X située à Moirans.
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Avis 20195306
Direction des services départementaux de l'éducation nationale d'Ille-et-Vilaine (DSDEN 35)
Copie de l'intégralité des rapports d'inspection concernant l'école privée hors contrat X située...
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Avis 20195311
Ecole normale supérieure de Lyon (ENS 69)
Communication, par voie électronique, des documents ayant été préparés, en vue de l'examen par...
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Avis 20195327
Mairie de Pau
Communication de l'étude menée par l'agence EVALUAMETRIS relative aux retombées économiques du...
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Avis 20195426
Groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise (GHCPO)
Communication de l’ensemble de son dossier scolaire et pédagogique concernant sa formation...
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Avis 20195429
Opéra National de Paris
Communication des documents suivants :
1) la copie du règlement de visite de l'opéra Garnier...
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Avis 20195489
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
Copie, en sa qualité de membre du Conseil national des universités et de rapporteur à ce...
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Avis 20195521
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt des Hauts-de-France (DRAAF 59)
Copie des documents, concernant son client, relatifs à l'examen du baccalauréat 2019 sciences et...
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Avis 20195620
Université de Nantes
Consultation et délivrance de copie de ses copies d'examens du master 1 droit privé année 2018‐2019.
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Avis 20193116
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Communication du montant exact en euros des bourses scolaires attribuées au Lycée français de...
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Avis 20193277
Ministère de la Culture
Communication des autorisations délivrées pour installer deux baraquements forains provisoires...
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Avis 20193340
Ecole supérieure d'art d'Avignon (ESAA)
Communication, par consultation sur place, des délibérations et des pièces s'y rapportant,...