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Avis 20194181
Mairie de Treillières
Communication du compte rendu pour chacun des projets d'aménager suivants :
1) les deux projets...
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Conseil 20194247
Mairie de Bolbec
Caractère communicable du rapport d’audit établi par l’auditrice missionnée par l’association...
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Avis 20194248
Préfecture de Maine-et-Loire
Communication, par voie électronique, au format csv, de la liste des électeurs du département.
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Avis 20194299
Mairie de Lesparre-Médoc
Copie des documents suivants, relatifs à la délégation de pouvoirs de la mairie au SMICOTOM en...
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Avis 20194480
Mairie de Vaux d'Amognes
Communication des documents suivants :
1) les comptes de la commune ;
2) le dernier...
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Avis 20194518
Défenseur des droits
Communication, par courriel, de l'échange de courriers entre Madame X, X du défenseur des droits...
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Avis 20194601
Mairie de Montjoyer
Communication des documents suivants :
1) toutes les délibérations prises par le conseil...
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Avis 20194758
Ministère de l'action et des comptes publics
Communication, de préférence par courrier électronique à défaut par envoi postal, des documents...
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Avis 20194828
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication du rapport d'expérimentation, mentionné dans la délibération n° 2017-226 du 20...
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Avis 20194882
Préfecture de l'Indre
Communication, par voie électronique, au format csv, de la liste des électeurs du département.
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Avis 20195291
Préfecture de la Charente
Communication, par voie électronique, au format csv, de la liste des électeurs du département.
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Avis 20195675
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication des rapports suivants transmis par :
1) la société Aéroports de Paris dans le...
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Avis 20195801
Préfecture de la Sarthe
Communication des listes électorales du département pour l'année 2019.
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Avis 20195847
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication, par voie électronique, au format csv, de la liste des électeurs du département.
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Avis 20195939
Ministère des Armées
Copie, de préférence par courrier électronique à défaut par envoi postal, de la « feuille de...
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Conseil 20195975
Mairie de Couches
Caractère communicable, par consultation sur place, des documents suivants :
1) les comptes...
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Avis 20200455
Mairie de Villeneuve-le-Roi
Copie du procès-verbal centralisateur de la commune établi à l’occasion des élections...
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Avis 20200757
Préfecture des Vosges
Communication, par courriel, des listes des candidats se présentant au 1er tour des élections...
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Avis 20195428
Mairie de Mazaugues
Communication d'une photocopie du procès-verbal de la séance du conseil municipal lors de...
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Avis 20195446
Mairie de Tourette-du-Château
Consultation du registre des délibérations et celui des conseils municipaux de 2014 à 2017.