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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante

Avis 20124366
Mairie de Bezolles

Communication des délibérations du conseil municipal portant sur les sujets suivants : 1) les ...

20/12/2012 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20124367
Mairie de Montfort-le-Gesnois

Copie des documents suivants : 1) les permis de construire ou autorisations de travaux...

20/12/2012 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20124368
Direction départementale des territoires de la Sarthe

Copie des documents suivants : 1) les permis de construire ou autorisations de travaux...

20/12/2012 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire
Avis 20124375
Mairie de Noisy-le-Grand

Copie de documents relatifs au permis de construire initial délivré le 19 juin 2009 et au permis...

20/12/2012 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20124379
Préfecture de l'Aude

Copie des arrêtés, et de l'intégralité de leurs annexes et plans de zonage, par lesquels des...

20/12/2012 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20124380
Préfecture de la Corrèze

Copie des arrêtés, et de l'intégralité de leurs annexes et plans de zonage, par lesquels des...

20/12/2012 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20124384
Autoroutes du Sud de la France - Direction d'opérations de Montpellier

Communication, par consultation et copie partielle, des documents administratifs...

20/12/2012 Défavorable/Secret Favorable Favorable/Sauf établissement de document Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20124392
Mairie de Montfort l'Amaury

Copie de documents relatifs au refus opposé à la déclaration préalable de travaux n° DP...

20/12/2012 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20124394
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication des documents suivants : 1) la délibération par laquelle la communauté...

20/12/2012 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Avis 20124395
Mairie de Ploubezre

Copie des documents suivants : 1) le règlement du PLU relatif aux zones AUrz et UA en vigueur à...

20/12/2012 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20124396
Conseil général du Vaucluse

Copie de l'évaluation établie par le service foncier préalablement à l'acquisition des parcelles...

20/12/2012 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20124397
Mairie de Cahors

Communication des documents suivants relatifs à l'abattage d'un alignement de trente-six...

20/12/2012 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Marché public Forêts et parcs naturels
Avis 20124399
Communauté de Communes Champagnole Porte du Haut-Jura

Copie de l'autorisation d'urbanisme relative à l'installation d'une micro-station d'épuration...

20/12/2012 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20124400
Mairie de Juvignac

Copie des documents suivants : 1) l'entier dossier de l'arrêté en date du 25 novembre 2011 par...

20/12/2012 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20124401
Mairie de Sète

Communication du document sur lequel est précisé le statut et la destination actuelle de la voie...

20/12/2012 Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20124402
Mairie de Linas

Copie de la convention d'occupation précaire que le maire a signée avec la société Maison Bleue.

20/12/2012 Irrecevable/Préalable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20124412
Préfecture de police

Copie des documents suivants relatifs à leur domicile situé 13 rue des Ternaux 75011 Paris et...

20/12/2012 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Avis 20124417
Communauté d'agglomération de Metz métropole

Copie de l’avis technique relatif au permis de construire de M. et Mme XXX concernant l’immeuble...

20/12/2012 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20124425
Communauté d'agglomération du pays d'Aubagne et de l'Etoile

Communication d'une copie de l'étude d'impact relative au projet d'aménagement de la ZAC de la...

20/12/2012 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20124427
Conseil général des Yvelines

Communication d'une copie des documents suivants, relatifs au chantier d'aménagement et de...

20/12/2012 Favorable/Sauf établissement de document Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières