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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme

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Résultats 1821 à 1796 sur 1796 trouvés.

Administrations

28 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 26 Mairie de Lourdes 23 Mairie de Paris 13 Mairie de Strasbourg 10 Mairie de Boisemont 10 Préfecture de l'Isère 8 Bordeaux Métropole 7 Etablissement public foncier d'Ile-de-France (EPFIF) 7 Eurométropole de Strasbourg 7 Préfecture du Gard

Séances

89 31/12/2017 52 31/12/2019 48 30/06/2020 42 15/09/2018 41 31/12/2020 39 31/08/2019 35 31/03/2020 34 15/04/2021 30 30/09/2020 25 20/07/2023

Mots-clés

829 Gestion domaniale 604 POS-PLU 142 Enquête publique 124 Expropriation - préemption 121 Permis de construire 45 Infrastructures routières 36 Publicité 28 Contrats administratifs 28 Equipements collectifs 23 Service des domaines

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1796 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

828 Favorable 374 Sans objet/Communiqué 181 Sans objet/Inexistant 169 Favorable/Sauf vie privée 158 Favorable/Sauf préparatoire 95 Défavorable/Préparatoire 85 Favorable/Sauf secret des affaires 67 Favorable/Sauf inexistant 63 Favorable/Sauf article L311-6 62 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

1322 Affaire courante 337 Délégué 6 Affaire de principe

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