-
Avis 20203764
Direction départementale de la protection des populations du Bas-Rhin (DDPP 67)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
-
Avis 20203765
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Haut-Rhin (DDCSPP 68)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
-
Avis 20203766
Direction départementale de la protection des populations du Rhône (DDPP 69)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
-
Avis 20203767
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Tarn (DDCSPP 81)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
-
Avis 20203768
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Tarn-et-Garonne (DDCSPP 82)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
-
Avis 20203769
Direction départementale de la protection des populations du Var (DDPP 83)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
-
Avis 20203770
Direction départementale de la protection des populations de Vaucluse (DDPP 84)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
-
Avis 20203843
Direction départementale de la protection des populations de la Vendée (DDPP 85)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
-
Avis 20203844
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Vienne (DDCSPP 87)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
-
Avis 20203845
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Vosges (DDCSPP 88)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
-
Avis 20203846
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne (DDCSPP 89)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
-
Avis 20203847
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Territoire de Belfort (DDCSPP 90)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
-
Avis 20203860
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)
Communication, conformément aux dispositions de l'article 1 II de la loi n° 2020-856 du 9...
-
Avis 20203870
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des audits internes relatifs au tri des déchets menés par l'AP-HP dans ses...
-
Avis 20203913
Passerelles vers l'Emploi
Communication, de préférence par voie électronique ou à défaut par voie postale, de la copie des...
-
Avis 20203917
Communauté d'agglomération du Grand Guéret
Communication, de préférence par voie électronique ou à défaut par voie postale, de la copie des...
-
Avis 20204096
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Direction générale)
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs à l'immeuble du X...
-
Avis 20204097
Caisse d'allocations familiales des Bouches-du-Rhône (CAF 13)
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs à l'immeuble du X,...
-
Avis 20204144
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Communication de documents suivants relatifs à l’affaire Lactalis :
1) les documents adressés à...
-
Avis 20204280
Conseil départemental de l'Ordre des médecins des Bouches-du-Rhône
Communication de la copie des documents suivants :
1) la plainte déposée par Monsieur X, maire...