Recherche - CADA

Chasse et pêche

Avis 20201227
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Hautes-Alpes (DDCSPP 05)

Communication de la liste des éleveurs de sangliers, à des fins de relâchage, implantés dans le...

30/06/2020 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20201725
Office national des forêts (ONF)

Communication, par courriel, de la copie des documents suivants, à la suite des opérations...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Chasse et pêche
Avis 20196034
Mairie de Vouhé

Communication de la copie du récépissé de déclaration en préfecture de la chasse privée de...

14/05/2020 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20196063
Mairie de Saint-Georges-du-Bois

Communication, par voie électronique de la copie des documents suivants : 1) l'arrêté de...

14/05/2020 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20200024
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)

Communication de la décision du préfet relative à la proposition de sanction, émanant de...

04/06/2020 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20200085
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)

Communication, par voie électronique ou à ses frais par voie postale, des documents suivants...

04/06/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20200113
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication de la copie du bail de chasse du domaine public maritime en cours et des...

04/06/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20200264
Direction départementale des territoires et de la mer de la Somme (DDTM 80)

Communication, par télécopie ou par mail ou par courrier, de la copie des documents visés par...

04/06/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204001
Mairie de Rurange-lès-Thionville

Communication, par voie électronique ou à ses frais sous format papier, de la copie des...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204140
Direction départementale des territoires des Ardennes (DDT 08)

Communication des éléments relatifs à la tenderie : 1) le nombre d’autorisations individuelles...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Chasse et pêche
Avis 20204145
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)

Communication des éléments relatifs à la chasse de l'alouette au moyen de pantes et de matoles...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204147
Direction départementale des territoires du Lot-et-Garonne (DDT 47)

Communication des éléments relatifs à la chasse de l'alouette au moyen de pantes et de matoles...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204311
Office français de la Biodiversité (OFB)

Communication, à la suite de prédations sur le département de la Saône-et-Loire, de l'ensemble...

31/12/2020 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204466
Préfecture du Bas-Rhin

Communication de son dossier de renouvellement aux fonctions de lieutenant de louveterie, auquel...

10/12/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204486
Centre régional de la propriété forestière (CRPF) - Ile-de-France-Centre-Val de Loire

Communication de la copie des documents relatifs au plan simple de gestion du « Domaine des...

10/12/2020 Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Chasse et pêche
Avis 20201046
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)

Communication de la copie des autorisations d'emplacement et de postes de pêche professionnelle...

16/07/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20201088
Ministère de la Transition écologique

Communication des comptes rendus de réunions entre l'administration et les instances...

16/07/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Hydrologie
Avis 20201196
Préfecture de la Creuse

Communication des documents relatifs à l'arrêté n° 23-2019-12-27-002 du 23 décembre 2019 fixant...

16/07/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20201210
Direction départementale des territoires et de la mer du Finistère (DDTM 29)

Communication des documents suivants : 1) les fiches de pêches renseignées au cours des mois de...

16/07/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20201223
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Allier (DDCSPP 03)

Communication de la liste des éleveurs de sangliers, à des fins de relâchage, implantés dans le...

16/07/2020 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche