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Avis 20201224
Direction départementale de la protection des populations de l'Ain (DDPP 01)
Communication de la liste des éleveurs de sangliers, à des fins de relâchage, implantés dans le...
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Avis 20201225
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Alpes de Haute-Provence (DDCSPP 04)
Communication de la liste des éleveurs de sangliers, à des fins de relâchage, implantés dans le...
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Avis 20201228
Direction départementale de la protection des populations des Alpes-Maritimes (DDPP 06)
Communication de la liste des éleveurs de sangliers, à des fins de relâchage, implantés dans le...
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Avis 20195655
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Cher (DDCSPP 18)
Communication de la liste des éleveurs de sangliers à des fins de relâchage dans le département.
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Avis 20200540
Direction départementale des territoires de la Meuse (DDT 55)
Communication, soit au format informatique soit au format papier, des documents relatifs aux...
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Avis 20211040
Ministère de la Transition écologique
Communication, de préférence par voie électronique, le cas échéant après anonymisation, des...
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Avis 20211852
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)
Communication de l'inventaire exhaustif des postes fixes pour la chasse de nuit du gibier d'eau,...
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Avis 20212011
Préfecture de l'Ain
Communication, par courrier postal ou par courrier électronique, des éléments suivants relatifs...
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Avis 20212219
Direction départementale des territoires de la Meuse (DDT 55)
Communication des éléments suivants relatifs aux postes fixes pour la chasse de nuit au gibier...
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Avis 20212352
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)
Communication de l'inventaire exhaustif des postes fixes, au sens de l’article L424‐5 du code de...
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Avis 20211800
Préfecture du Bas-Rhin
Communication, à la suite de l'avis défavorable donnée à sa candidature, des documents suivants...
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Conseil 20213499
Fonds départemental d'indemnisation des dégâts de sangliers du Haut-Rhin
Caractère communicable des éléments nominatifs et chiffrés relatifs aux indemnisations,...
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Avis 20213545
Fonds départemental d'indemnisation des dégâts de sangliers du Haut-Rhin
Communication, dans le cadre des dégâts cumulés pour son lot de chasse lors de l'exercice 2020,...
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Avis 20214317
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Communication, en priorité par télécopie ou par mail, ou, à défaut, par courrier, dans le cadre...
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Avis 20214374
Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire (DDT 37)
Communication, de préférence par courriel ou à défaut par courrier, des documents suivants :
1)...
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Avis 20214375
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Communication, de préférence par courriel ou à défaut par courrier postal, des documents...
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Avis 20202274
Préfecture de la Vendée
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les documents, les rapports,...
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Avis 20202413
Parc national des Cévennes
Communication des documents suivants relatifs à la campagne de chasse 2019-2020 :
1) le...
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Avis 20202487
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)
Communication, par courrier électronique, sous forme d'une ou plusieurs cartes géographiques...
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Avis 20202491
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication, par courrier électronique, sous forme d'une ou plusieurs cartes géographiques...