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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Affaire courante

Avis 20151599
Mairie de Tournefeuille

Copie des pages 8 à 11 de la demande de permis de construire PC 03155714C0085.

07/05/2015 Sans objet Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20151663
Préfecture des Alpes-Maritimes

Communication de l'arrêté préfectoral portant autorisation d'occupation temporaire du domaine...

07/05/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20151664
Mairie de Strasbourg

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté pris par le maire portant permis de construire PC...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20151697
Direction régionale des affaires culturelles de Poitou-Charentes

Copie des échanges de courriers intervenus entre le maire de Saint-Palais-sur-Mer, l'architecte...

07/05/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Avis 20151747
Mairie de La Ciotat

Copie de l'autorisation et des permis de construire concernant les dix antennes relais...

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Risques chimiques et radiologiques
Avis 20151765
Préfecture de la région Midi-Pyrénées

Copie du procès-verbal de la réunion de la commission régionale du patrimoine et des sites en...

21/05/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20151774
Mairie de Champeix

Copie de l'intégralité du dossier de demande de permis de construire PC n° 06308014V0002 délivré...

21/05/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20151826
Mairie de Bellengreville

Consultation des documents suivants relatifs au lotissement La Mare aux Diables : 1) tous les...

21/05/2015 Défavorable/Abusive Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20145117
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie du permis de construire modificatif délivré à la Société d'études, d'aménagement et de...

05/02/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20145137
Mairie de Neufchâtel-Hardelot

Copie de l'avis de la direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais...

22/01/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150020
Mairie de Brienon-sur-Armançon

Copie, identique aux originaux, de documents concernant le permis de construire n° PC...

05/02/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150021
Mairie de Riez

Copie du procès-verbal d'ouverture du chantier de restauration de l'Hôtel de Mazan.

19/02/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150032
Préfecture des Pyrénées-Orientales

Copie du permis de construire délivré à Monsieur X X concernant la parcelle 455 située sur le...

05/02/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150043
Mairie de Paris

Copie de la liste des permis de construire, de compétence communale ou préfectorale, délivrés...

05/02/2015 Irrecevable/Documentation établissement de document Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150097
Mairie de Pélissanne

Copie de documents relatifs aux demandes de permis de construire et aux arrêtés portant...

05/02/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150100
Préfecture des Côtes-d'Armor

Copie des documents suivants : - relatifs aux permis de construire PC 02201113D0002, PC...

05/02/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Énergies renouvelables
Avis 20150116
Mairie de Sainte-Marie (97)

Copie de l'entier dossier de permis de construire n° PC 97441814A0060 délivré à Monsieur X X X...

05/02/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150135
Mairie de Margerie-Chantagret

Copie de toutes les autorisations d'urbanisme relatives aux travaux de clôture et de...

05/02/2015 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150167
Mairie de Boulogne-Billancourt

Communication, par voie électronique, des documents suivants : 1) le certificat d'urbanisme...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150181
Préfecture du Finistère

Copie de l'avis du préfet concernant la demande de permis de construire PC 290581100050 déposée...

19/02/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire

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