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Avis 20202725
Mairie de Velaux
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre portant sur...
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Avis 20200979
Syndicat d'adduction d'eau potable (SAEP) de la Charentonne
Communication des documents suivants concernant la délégation du service public d'eau potable du...
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Avis 20201013
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Alexis Marquiset - Mamirolle (EHPAD 25)
Copie des documents suivants concernant le marché public d'impression et de reprographie :
1)...
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Avis 20201069
Hôpital Nord Franche-Comté
Copie des spécimens de contrats d'assurance joints en annexe de l'offre de l'attributaire pour...
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Avis 20201122
Mairie de Pradines
Communication des offres des organismes bancaires consultés concernant 4 emprunts souscrits par le maire.
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Avis 20201294
Mairie de Vitry-sur-Seine
Communication des documents relatifs à l'application pour smartphones « Vitry, ma rue » :
1) le...
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Avis 20201388
Office des Transports de la Corse (OTC)
Copie des documents suivants :
1) le contrat provisoire de délégation de service public conclu...
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Avis 20201413
Office des Transports de la Corse (OTC)
Communication des rapports annuels d’exécution des délégations de service public maritimes pour...
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Avis 20195618
Mairie de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
Copie du procès-verbal de réception des travaux concernant le marché public passé avec les...
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Avis 20195763
Brest métropole
Copie de la convention de délégation de service public global de mobilité durable passée avec la...
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Avis 20195794
Centre hospitalier d'Angoulême
Communication des contrats de type partenariat public privé signés par le centre hospitalier et...
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Avis 20195811
SOLIHA Isère Savoie
Copie des contrats de mission de sous-traitance de SOLIHA avec les organismes publics pour...
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Conseil 20195836
Conseil départemental des Deux-Sèvres
Caractère communicable, à la société X Père et Fils, de la convention cadre immobilier conclue...
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Avis 20196029
Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées - CAPBP
Communication du protocole transactionnel, approuvé par la délibération n° 27 du conseil...
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Avis 20200200
Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Copie, sous forme dématérialisée, des documents suivants :
1) tout accord, arrêté, convention,...
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Avis 20200231
Mairie de Suzette
Communication, par consultation sur place ou par courrier électronique, en sa qualité de maire...
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Conseil 20200504
Mairie de Champs-sur-Marne
1) caractère communicable, à des candidats évincés, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20200551
Ministère des armées
Communication des documents concernant les titres d'études professionnels, notamment le diplôme...
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Avis 20200718
Conseil d'Etat
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur des prestations...
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Avis 20200720
Conseil départemental de la Dordogne
Copie, sous format numérique, des documents suivants concernant le marché public de maîtrise...