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Avis 20213794
Fondation partage et vie
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs au marché d'entretien et...
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Avis 20214164
Conseil départemental de la Côte-d'Or (CD 21)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) la convention de...
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Conseil 20215162
Préfecture de la Sarthe
Caractère communicable, à une association, des pièces du dossier déposé par une société...
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Conseil 20215163
Préfecture de la Sarthe
Caractère communicable, à un usager, du dossier de modifications déposé le 21 avril 2021 par...
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Avis 20215337
Mairie de Grimaud
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants liés aux audits et...
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Avis 20215551
Mairie de Blangy-sur-Bresle
Communication, sous forme dématérialisée par courriel, de la copie de l'étude de faisabilité de...
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Avis 20215670
Mairie de Monthoiron
Copie, sans occultations excessives, de l'ensemble des devis réceptionnés dans le cadre des...
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Avis 20215933
Direction départementale de la protection des populations du Val-d'Oise (DDPP 95)
Communication des documents suivants, relatifs à l’agrément communautaire Repas fractions avec...
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Avis 20215957
CDC Habitat
Communication des documents suivants concernant l'offre commerciale de la société X et de sa...
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Avis 20216066
Communauté de communes du Briançonnais
Copie, par courrier électronique, des documents suivants dans le cadre de la procédure que ses...
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Avis 20216073
Mairie de Gétigné
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs au projet...
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Avis 20216096
Mairie d'Annet-sur-Marne
Communication des documents suivants :
1) s'agissant des pièces du marché de travaux passé avec...
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Avis 20216136
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Ain (CPAM 01)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant l'appel à projet concernant...
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Avis 20216157
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Nouvelle-Aquitaine (SAFER 87)
Communication des documents suivants relatifs à la procédure de rétrocession engagée par la...
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Avis 20216215
Martinique Transport
Communication des documents suivants concernant le lot n° 6 du marché public ayant pour objet le...
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Avis 20216266
Mairie de Le Grand-Bornand
Copie, de préférence en format numérique, des documents suivants :
1) les statuts d'origine de...
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Avis 20216432
Batigère en Ile-de-France
Communication, de préférence sous format papier et non par voie électronique, des documents...
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Avis 20216440
Mairie de Toulouse
Communication, par courriel, de l'intégralité du cahier des charges, défini par X, X, dans le...
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Avis 20212361
SYTRAL Mobilités (anciennement Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération Lyonnaise)
Communication de la copie des documents suivants relatifs au projet de transport par câble dans...
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Avis 20203277
Mairie de Menton
Consultation ou communication, pour la gestion 2018-2019, des rapports annuels prévus par la...