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Avis 20212709
Ministère des armées
Communication des travaux d'avancement suivants concernant les capitaines du corps technique et...
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Avis 20212712
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication des documents suivants :
1) les décisions concernant Madame X, à savoir la...
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Avis 20212738
Mairie de Lorette
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le tableau des...
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Avis 20212747
Ministère des armées
1) communication des documents suivants :
a) a fiche de poste initiale de l'agent qui occupe...
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Avis 20212769
Lycée Ferdinand Buisson d'Elbeuf
Communication, par courriel dans un format type Excel, de la liste des affectations des...
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Avis 20212770
Lycée Aristide Briand d'Evreux
Communication, par courriel dans un format type Excel, de la liste des affectations des...
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Avis 20212771
Lycée Curie-Corot de Saint-Lô
Communication, par courriel dans un format type Excel, de la liste des affectations des...
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Avis 20212772
Lycée Schuman-Perret du Havre
Communication, par courriel dans un format type Excel, de la liste des affectations des...
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Avis 20212773
Lycée Gustave Flaubert de Rouen
Communication, par courriel dans un format type Excel, de la liste des affectations des...
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Avis 20212774
Lycée Jean Guéhenno de Flers
Communication, par courriel dans un format type Excel, de la liste des affectations des...
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Avis 20212802
Service Départemental d’Incendie et de Secours du Calvados (SDIS 14)
Communication intégrale de l'audit réalisé en janvier 2019 au sein du centre d'incendie et de...
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Avis 20212839
Rectorat de l'académie d'Amiens (AC 80)
Communication, sous forme dématérialisée, du barème du dernier entrant dans les établissements...
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Avis 20212886
Mairie de Pia
Copie des documents suivants :
1) l'audit portant sur le projet de service établi en 2018 ;
2)...
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Avis 20212888
Mairie du Teil
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs à :
1) l'emploi de...
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Avis 20212903
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication, par courrier postal ou par courrier électronique, de l'annexe n°15 « Proposition...
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Avis 20213021
Ministère des armées
Communication des documents suivants concernant Monsieur X, en qualité d'administrateur civil au...
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Avis 20213032
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Consultation des documents suivants :
1) le dossier administratif du jury de titularisation...
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Avis 20213071
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication de la lettre de mission remise à Monsieur X, chef d'établissement du lycée...
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Avis 20213074
Mairie de Lapugnoy
Communication des documents suivants :
1) la copie des factures correspondant aux honoraires...
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Avis 20213145
Rectorat de l'académie d'Orléans-Tours (AC 45)
Communication des documents suivants :
1) les éléments comptables relatifs au calcul de sa...