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Avis 20165516
Mairie de Le Lauzet-Ubaye
Copie de l'intégralité des procès-verbaux des réunions du conseil municipal qui se sont tenues...
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Avis 20165551
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'autorisation ou la...
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Avis 20165603
Mairie de Saint-Nazaire-sur-Charente
Communication des courriers échangés avec les services préfectoraux (lettre de demande de la...
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Avis 20165670
Mairie de Vaulx-en-Velin
Consultation des éléments suivants :
1) le dernier bilan social de la commune en date de juin...
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Avis 20165705
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication de l'enregistrement audio de la séance du conseil communautaire qui s'est tenue le...
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Avis 20165766
Mairie d'Aigues-Vives
Communication, par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la foire à la...
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Avis 20165777
Mairie de Montarnaud
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) la délibération n° 2009/137 du...
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Avis 20165815
Mairie d'Entrains-sur-Nohain
Communication de la dernière promesse de bail signée avec X
accompagnée de la totalité des annexes.
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Conseil 20165822
Mairie de Lachapelle-sous-Aubenas
Caractère communicable à un administré des lettres présentant la démission de leurs fonctions de...
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Avis 20165823
Mairie d'Allauch
Communication de l'intégralité de l'enregistrement audio relatif à la séance du conseil...
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Avis 20165826
Communauté de communes Canton de Selongey
Communication, par courrier électronique, du procès-verbal et des documents annexes, notamment...
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Avis 20165893
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne des documents suivants :
1) la convocation adressée aux membres du conseil...
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Avis 20165895
Mairie de Saint-Agnant-Près-Crocq
Communication, par courrier électronique, du procès-verbal du conseil municipal en date du 2...
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Avis 20165914
Mairie de Bobigny
Communication du procès verbal et de l'enregistrement audio du conseil municipal du 27 septembre 2016.
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Avis 20170018
Mairie d'Hyères
Copie de l'acte d'achat de la concession située au cimetière de la Ritorte à Hyères, n° 11,...
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Avis 20170039
Syndicat des eaux de Coucy-les-Eppes
Copie des documents suivants :
1) le grand livre des comptes de l'exercice 2015 sur support...
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Avis 20170102
Syndicat intercommunal à vocation scolaire de Saint-Simon de Bordes (SIVOS 17)
Communication des documents suivants :
1) le budget 2016 du SIVOS ;
2) les délibérations fixant...
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Avis 20170132
Mairie de Balnot-sur-Laignes
Communication des documents suivants :
1) la délibération par laquelle la commune a décidé de...
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Avis 20170152
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de documents relatifs à la mise en place d'une...
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Avis 20170181
Mairie de Belvis
Communication des documents administratifs suivants :
1) les informations communiquées par la...