Recherche - CADA

Loisirs/Enseignement Scolaire

Avis 20133931
Collège de l'Esplanade avec sections internationales de Strasbourg

Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'entier dossier ouvert au nom de son...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Examen et concours
Avis 20133936
Rectorat de l'académie de Rennes (AC 35)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs aux épreuves du baccalauréat série ES...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Examen et concours
Avis 20131806
Cité scolaire Jean de La Fontaine

Copie de la délégation de signature permettant à Madame XXX-XXX XXX, proviseure de...

25/04/2013 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Santé
Avis 20131967
Collège du Fort de Sucy-en-Brie

Communication d'une copie du procès-verbal de l'élection des représentants des enseignants au...

14/05/2013 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Élections professionnelles
Avis 20132011
Ecole maternelle de Besse-sur-Issole

Communication d'une copie de l'entier dossier scolaire de chacune de ses filles XXX et XXX,...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire
Avis 20132012
Ecole primaire de Besse-sur-Issole

Communication d'une copie de l'entier dossier scolaire de son fils XXX, comprenant un certificat...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire
Avis 20132046
Ecole primaire « Jean de La Fontaine » de Compans

Communication d'une copie de l'intégralité du projet d'école pour la période 2010-2013.

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20132525
Collège Georges-Clemenceau de Tulle

Communication d'une copie du courrier par lequel Madame XXX XXX, auxiliaire de vie scolaire,...

25/07/2013 Défavorable/Comportement Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Handicap - invalidité Conditions de travail Discipline
Avis 20132526
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Corrèze (DSDEN 19)

Communication d'une copie du courrier par lequel Madame XXX XXX, auxiliaire de vie scolaire,...

25/07/2013 Défavorable/Comportement Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Handicap - invalidité Conditions de travail Discipline
Avis 20132543
Rectorat de l'académie de Besançon

Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants : 1)...

25/07/2013 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Effectif Représentation
Avis 20132587
Collège Beauregard de Cran-Gevrier

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la scolarité de ses deux enfants...

25/07/2013 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Examen et concours Institution scolaire
Avis 20132588
Rectorat de l'académie de Rouen (AC 76)

Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants :...

25/07/2013 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Effectif Représentation
Avis 20132640
Rectorat de l'académie de Limoges

Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants : 1)...

25/07/2013 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Effectif
Avis 20132668
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise (DSDEN 95)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation de son fils XXX XXX,...

25/07/2013 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Santé Inspection
Avis 20132684
Mairie de Champagne-sur-Seine

Communication d'une copie de l'ensemble des correspondances relatives à la mise en œuvre à la...

26/09/2013 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Action du gouvernement
Avis 20132696
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille

Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants :...

12/09/2013 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Effectif Représentation
Avis 20132907
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)

Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie de la dernière délibération...

26/09/2013 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Patrimoine Diplomatie
Avis 20134262
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de Seine-et-Marne (DSDEN 77)

Communication d'une copie de l'intégralité des documents administratifs concernant son fils...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire
Avis 20134428
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Pas-de-Calais (DSDEN 62)

Communication d'une copie des documents suivants mentionnés dans le courrier en date du 12 juin...

21/11/2013 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Sectes
Avis 20130323
Rectorat de l'académie de Toulouse

Communication d’une copie des documents et éléments suivants relatifs aux centres d'examen pour...

07/02/2013 Incompétence/Renseignement Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Scolarité et examens